Catalogue de documents

Lettre d’excuses sincères à un client ou partenaire après une erreur, un retard ou un service non conforme.

Liste officielle des invités d'un événement avec suivi des confirmations et contrôle des accès.

Plan de nettoyage et d'entretien des chambres et parties communes, organisant le travail du service des étages de l'hôtel.

Contrat de prestation pour un artiste maquilleur/coiffeur intervenant sur un tournage cinématographique.

Accord de prestation pour la gestion externalisée ou la supervision des stocks de papier et consommables d'imprimerie.

Accord pour la réalisation de gravures laser sur bois (logos, textes, illustrations) à des fins commerciales ou personnelles.

Contrat de prestation d'un ou d'une styliste : création de collection, direction artistique, conseil en image et livrables.

Questionnaire de satisfaction remis aux touristes en fin de circuit ou de séjour pour évaluer les prestations et recueillir leurs suggestions.

Procédure de prévention et de gestion du risque incendie dans un hôtel : consignes, alarme, évacuation et points de rassemblement.

Fiche protocole détaillant les étapes d'un soin du visage en institut : produits utilisés, durées et précautions.

Contrat de prestation événementielle : planification, organisation et gestion complète d’un événement par un prestataire, avec budget, modalités de paiement et conditions d’annulation.

Contrat de prestation pour un spa : massages, hammam, soins corporels, forfaits bien-être et conditions de réservation.

Contrat de fourniture et maintenance du service d'éclairage public

Convention de collaboration entre une agence ou un site touristique et un guide : missions, rémunération et obligations professionnelles.

Accord de prestation de service de pressing et nettoyage a sec de vetements entre un pressing et ses clients professionnels.

Accord pour la fabrication sur mesure de cadres photo, encadrements d'œuvres d'art et moulures décoratives.

Contrat d'organisation ou de participation à un défilé de mode : collections présentées, mannequins, logistique et cachets.

Contrat de gérance confiant l'exploitation d'un établissement hôtelier à un gérant, avec définition des pouvoirs, de la rémunération et des obligations conformément au droit OHADA.

Contrat de maintenance préventive et curative d'un groupe électrogène

Accord d'accompagnement pour la certification ISO 14001 d'une imprimerie engagée dans une démarche d'impression responsable.

Contrat pour la réalisation de films, plaques et travaux de photogravure préparatoires à l'impression.

Contrat de prestation de blanchisserie entre un hôtel et un prestataire externe pour le traitement du linge d'hébergement et de restauration.

Contrat de tir d'un spectacle pyrotechnique : artificier agréé, sécurité, autorisations et assurances.

Contrat régissant la fourniture de services en ligne (hébergement web, application SaaS, prestations à distance) : description des services, paiement, propriété intellectuelle, confidentialité, résiliation et signature électronique.

Contrat de fourniture d'eau pour usage industriel ou commercial

Notification d’exercice de l’option de renouvellement / prolongation d’un contrat de service ou de fourniture.

Registre professionnel permettant à un atelier de consigner les objets reçus, les réparations effectuées et les retraits clients.

Contrat de collecte et traitement des déchets dangereux ou spéciaux

Contrat de collecte et de destruction sécurisée de documents confidentiels avec certificat.

Contrat de traduction de documents professionnels avec engagement de confidentialité.

Contrat de sous-traitance entre entreprises de pays différents

Rapport de clôture journalière établi par l'auditeur de nuit : recettes, occupation, incidents et contrôles de caisse.

Contrat simplifié d'engagement de figurants pour un tournage cinématographique.

Fiche technique décrivant un produit cosmétique : composition, usage, précautions d'emploi et conservation.

Accord de fabrication de mobilier sanitaire (vasques, meubles SDB, rangements médicaux) pour structures sanitaires.

Accord encadrant la commande d'oeuvres sculptées sur ivoire légal avec documentation CITES requise.

Planning hebdomadaire d'un salon de beauté : répartition du personnel, horaires et rendez-vous de la semaine.

Accord de restauration de meubles anciens et d'antiquités, incluant décapage, réparation et finition.

Contrat de mise à disposition d'interprètes pour réunions, conférences ou négociations.

Cahier des charges pour la conception et la réalisation d'une formation sur mesure : contexte, besoins, contraintes, livrables attendus et critères de sélection du prestataire.

Contrat par lequel un prestataire fournit à un client des services de cybersécurité : périmètre des prestations, mise en œuvre des meilleures pratiques, rapports d’incidents et de vulnérabilités, durée, confidentialité et résiliation.

Accord de commande d'ébénisterie d'art pour pièces uniques, sculptures sur bois et mobilier de collection.

Accord de fabrication de mobilier écologique en bambou, valorisant les ressources naturelles locales d'Afrique.

Contrat par lequel un transporteur assure pour un client le transport de marchandises ou de personnes : description des services, véhicules et conducteurs, sécurité, responsabilité, tarifs et résiliation.

Contrat par lequel un coach accompagne un client vers ses objectifs personnels ou professionnels : objectifs, responsabilités, durée et fréquence des séances, honoraires, confidentialité et règlement des litiges par arbitrage.

Accord de fabrication artisanale de mobilier en rotin et osier, selon les traditions de vannerie africaine.

Contrat par lequel un cabinet d’audit réalise l’audit des états financiers d’un client : périmètre et exercice audité, honoraires, accès aux informations, émission du rapport, confidentialité et arbitrage.

Contrat par lequel un artiste (ou un groupe) fournit une prestation à un client : description, date, lieu et durée de la prestation, honoraires, droits d’auteur réservés, obligations et conditions d’annulation.

Contrat de location opérationnelle (leasing) par lequel un bailleur met des biens ou équipements (véhicules, matériel) à la disposition d’un preneur moyennant un loyer : durée, renouvellement, entretien, assurance et absence de transfert de propriété.

Contrat de location-gérance : le bailleur confie l’exploitation commerciale de son bien au locataire-gérant moyennant un loyer, avec charges, entretien, licences et obligations réciproques.

Contrat par lequel un fournisseur assure la maintenance industrielle des équipements et installations d’un client : périmètre et fréquence des interventions, obligations des parties, rapports, garanties et résiliation.

Contrat par lequel un designer graphique réalise pour un client des créations visuelles (logos, bannières, supports marketing) : description des services, délais, tarifs, propriété intellectuelle, révisions et résiliation.

Contrat par lequel un propriétaire loue un terrain à un organisateur pour la tenue d’un événement : description du terrain, durée, loyer, usage exclusif, responsabilités, assurance et remise en état.

Lettre de remerciement à un partenaire, collaborateur ou client : motif du remerciement, impact de la contribution et perspectives de collaboration future.

Convention constatant l'apport en industrie d'un associé qui met à la disposition de la société son travail, son savoir-faire ou ses connaissances : description des prestations apportées, parts sociales en industrie ne concourant pas à la formation du capital, droits aux bénéfices et au vote, obligation de non-concurrence et de mise à disposition effective, évaluation et durée, sort en cas de cessation.