Catalogue de documents
Des documents professionnels conformes aux lois de votre pays.
12881 modèles disponibles
RH & Emploi 682Voir les 682 modèles →
CV moderne optimisé ATS, adapté à votre secteur — 15 styles disponibles.
CV accessible et moderne pour étudiants cherchant un stage ou un premier emploi. Met en avant la formation, les projets académiques, les compétences et la motivation.
Certificat délivré par l'employeur au salarié à la fin du contrat de travail mentionnant les dates d'emploi et la nature des fonctions occupées.
Modele d'offre d'emploi structuree pour diffusion sur les plateformes de recrutement en Afrique francophone, conforme aux pratiques OHADA.
Attestation officielle de salaire destinée aux établissements bancaires pour ouverture de compte, crédit ou autres démarches financières.
Déclaration mensuelle des salaires et cotisations sociales à transmettre à la CNPS, récapitulant la masse salariale et les montants de cotisations dues.
Document de synthèse des sommes dues au salarié à l'occasion de la rupture de son contrat de travail avec détail de chaque élément.
Attestation délivrée par la CNPS certifiant qu'un employeur est en règle avec ses obligations de déclarations et de paiement des cotisations sociales.
Lettre notifiant au salarié son licenciement pour motif personnel (disciplinaire ou non disciplinaire) avec exposé des griefs ou motifs retenus.
Juridique & Administratif 1775Voir les 1 775 modèles →
Extrait d'acte de naissance délivré par l'officier d'état civil, certifié conforme au registre.
Lettre de mise en demeure formelle avant procédure judiciaire OHADA
Statuts complets d'une Société à Responsabilité Limitée conforme à l'Acte Uniforme OHADA.
Contrat de marché public de travaux conformément au droit OHADA et au Code des marchés publics.
Accord de non-divulgation pour protéger les informations confidentielles.
Acte authentique de vente immobiliere recu par notaire, avec force executoire.
Extrait d'acte de mariage civil issu du registre d'état civil, conforme aux dispositions légales.
Avis officiel d'appel d'offres destiné à la publication au Journal des Marchés Publics et dans la presse nationale, conforme aux dispositions du Code OHADA.
Contrat de travail à durée déterminée ou indéterminée conforme au droit OHADA
Commercial & Marketing 2390Voir les 2 390 modèles →
Facture conforme aux exigences fiscales OHADA.
Accord d'utilisation des services de paiement Mobile Money, couvrant les conditions d'accès et la responsabilité des parties.
Accord de service pour l'acces et l'utilisation des services de mobile money des principaux operateurs en Cote d'Ivoire (Orange Money, MTN MoMo, Wave).
Devis professionnel avec description des prestations.
Contrat d'import-export international conforme aux Incoterms 2020 (CIF, FOB, CIP) pour opérations commerciales transfrontalières depuis la Côte d'Ivoire.
Accord d'intégration du paiement de factures de services publics (eau, électricité, internet) via Mobile Money.
Accord de service pour le paiement des factures d'eau et d'electricite via les plateformes de paiement mobile et en ligne.
Contrat de partage de production entre un Etat africain et une compagnie pétrolière internationale, conforme aux pratiques OHADA et PETROCI.
Contrat de vente internationale conforme à la Convention de Vienne (CISG) et au droit OHADA, avec clauses de livraison, paiement et arbitrage.
Communication 298Voir les 298 modèles →
Protocole de gestion de crise et communication d'urgence
Stratégie de communication pour un lancement produit
Document de cadrage stratégique pour une communication globale
Guide d'identité visuelle pour les supports de communication
Plan d'optimisation SEO et production de contenu
Planning de publication multi-plateformes
Évaluation complète de la présence digitale d'une organisation
Comptabilité & Audit 334Voir les 334 modèles →
Bilan comptable complet conforme au SYSCOHADA révisé, présentant l'actif immobilisé, circulant et le passif.
Modèle de bilan comptable conforme au SYSCOHADA révisé, présentant l'actif et le passif.
Lettre de mission de commissariat aux comptes conformément aux dispositions de l'Acte Uniforme OHADA et à la loi ivoirienne.
Modèle de compte de résultat conforme au SYSCOHADA révisé.
Compte de résultat selon le modèle SYSCOHADA révisé, distinguant résultat d'exploitation, financier et exceptionnel.
Rapport complet d'une mission d'audit interne présentant les constats, risques, recommandations et plans d'action.
Rapport mensuel de contrôle de gestion présentant les résultats réels par rapport aux budgets et objectifs.
Tableau de bord mensuel de gestion consolidant les indicateurs clés de performance financière et opérationnelle.
Convention d'externalisation des déclarations fiscales mensuelles auprès de la DGI de Côte d'Ivoire (TVA, acomptes IS, IRPP).
Finance & Banque 526Voir les 526 modèles →
Rapport officiel de situation de compte bancaire à une date donnée, utilisé pour justificatifs administratifs.
Première lettre de relance amiable pour un impayé, ton courtois et non comminatoire.
Tableau d'amortissement mensuel d'un prêt, détaillant pour chaque échéance la part capital, la part intérêts et le capital restant dû.
Contrat de financement islamique par vente à prix révélé conforme à la Charia, utilisé par les banques islamiques en Afrique de l'Ouest.
Contrat de cession d'actions (Share Purchase Agreement) pour l'acquisition de titres dans une société OHADA.
Term sheet de capital risque détaillant les conditions préliminaires d'un investissement dans une startup.
Contrat de prêt immobilier pour particulier, conforme au droit OHADA et aux exigences de la BCEAO.
Contrat de fourniture de services de paiement mobile entre un opérateur et un commerçant, conforme à la réglementation BCEAO.
Contrat de microcrédit individuel accordé par une IMF à un entrepreneur ou artisan pour financer une activité génératrice de revenus.
Informatique & Tech 626Voir les 626 modèles →
Document public informant les utilisateurs et clients de la manière dont leurs données personnelles sont collectées, utilisées et protégées.
Rapport technique détaillé des résultats d'un test d'intrusion (pentest) réalisé sur les systèmes d'information, avec les vulnérabilités découvertes et les recommandations.
Document obligatoire répertoriant l'ensemble des traitements de données personnelles réalisés par l'organisation, conformément à l'article 30 du RGPD.
Charte définissant les règles d'utilisation éthique et conforme de l'intelligence artificielle et des données personnelles au sein de l'organisation.
Contrat d'affrètement maritime (charte-partie) entre armateur et affréteur définissant le navire, la cargaison, le fret et les conditions d'exploitation.
Mentions légales obligatoires pour tout site web d'entreprise en Côte d'Ivoire, incluant identification de l'éditeur, hébergeur et directeur de publication.
Plan structuré définissant les étapes et actions pour mettre l'organisation en conformité avec le RGPD et les réglementations locales sur la protection des données.
Rapport formel d'audit évaluant le niveau de sécurité des systèmes d'information, identifiant les vulnérabilités et recommandant des mesures correctives.
Accord contractuel obligatoire entre un responsable de traitement et son sous-traitant, définissant les obligations de protection des données personnelles.
Gestion & Management 244Voir les 244 modèles →
Attestation officielle certifiant l'emploi d'un salarié au sein de l'entreprise.
Accord de mission pour accompagner la transformation numérique d'une organisation.
Document attestant la livraison de marchandises ou produits à un client.
Certificat de travail remis au salarié à la fin du contrat.
Contrat de gestion hôtelière confiant l'exploitation d'un établissement à une société opératrice spécialisée, conforme aux standards OHADA.
Contrat CDD conforme au droit du travail OHADA avec toutes les clauses légales obligatoires.
CDD conforme au code du travail OHADA avec toutes les clauses obligatoires.
Document de planification stratégique à moyen terme (5 ans) définissant la vision, les axes stratégiques et les objectifs prioritaires de l organisation.
Matrice SWOT complète analysant les Forces, Faiblesses, Opportunités et Menaces de l organisation avec pistes d actions stratégiques.
Gestion de Projet 202Voir les 202 modèles →
Modèle standardisé de compte-rendu pour les réunions de projet, consignant décisions, actions et responsabilités.
Document officiel qui autorise formellement l'existence d'un projet et confère au chef de projet l'autorité d'utiliser les ressources organisationnelles.
Rapport de statut hebdomadaire synthétisant l'avancement du projet, les risques actifs et les blocages nécessitant une attention du management.
Modèle standard de compte rendu pour les réunions de suivi de projet, avec ordre du jour, décisions et plan d actions.
Document global décrivant comment le projet sera exécuté, surveillé et maîtrisé, couvrant tous les domaines de connaissance du PMI.
Plan stratégique de retournement d'une entreprise en difficulté, couvrant diagnostic, mesures d'urgence et vision à moyen terme.
Document officiel autorisant le démarrage d un projet et définissant ses objectifs, périmètre, parties prenantes et ressources allouées.
Rapport mensuel détaillé à destination du comité de pilotage, couvrant avancement, budget, risques et prévisions pour le mois suivant.
Document définissant les processus de planification, d'ordonnancement et de maîtrise des délais du projet, incluant le chemin critique et les jalons.
QHSE 206Voir les 206 modèles →
Entrepreneuriat 257Voir les 257 modèles →
Business plan complet pour startup africaine en phase de démarrage ou de levée de fonds, adapté aux exigences des investisseurs et incubateurs.
Term sheet pour un tour de table seed, précisant les conditions de l'investissement, la valorisation et les droits des investisseurs.
Contrat de microcrédit individuel conforme aux exigences des SFD agréés BCEAO en zone OHADA.
Convention encadrant les droits et obligations des co-fondateurs d'une startup, incluant la répartition des rôles, des parts et des responsabilités.
Contrat d'acquisition d'une startup par une entreprise ou un investisseur, couvrant les modalités de cession des parts et la due diligence.
Convention de financement venture capital pour startup en phase de croissance, incluant les conditions d'entrée, droits préférentiels et gouvernance.
Contrat de crédit de groupe solidaire avec mécanisme de caution mutuelle entre membres, conforme aux règles BCEAO/OHADA.
Contrat entre un incubateur et une startup définissant les services d'accompagnement, la durée, les conditions financières et la contrepartie.
Accord cadre de partenariat entre deux entités pour développer conjointement des projets innovants avec partage des coûts et bénéfices.
BTP & Construction 685Voir les 685 modèles →
Contrat de construction de maison individuelle clé en main avec plans, budget global, délais et garanties décennales conformes au Code de la construction ivoirien.
Dossier de demande de permis de construire conforme aux exigences de la Direction de l'Urbanisme.
Procès-verbal consignant les décisions et points traités lors d'une réunion de chantier.
Accord de marché de travaux portant sur le lot génie civil d'un projet d'autoroute (terrassements, chaussée, ouvrages d'art).
Accord encadrant la construction, l'exploitation et la maintenance d'une centrale solaire photovoltaïque par un producteur indépendant (IPP) en Côte d'Ivoire.
Accord encadrant les prestations de construction de route bitumée conformément aux standards AGEROUTE Côte d'Ivoire.
Bon de commande pour l'approvisionnement en matériaux de construction sur chantier.
Contrat de fourniture et d'installation d'une installation solaire photovoltaïque résidentielle ou commerciale en Côte d'Ivoire.
Contrat d'achat d'électricité (PPA) entre un producteur solaire indépendant et un acheteur (État, industriel ou agrégateur) en Côte d'Ivoire.
Assurance 241Voir les 241 modèles →
Contrat d'assurance vie individuelle conforme au droit CIMA pour la constitution d'une épargne à long terme.
Police d'assurance Responsabilité Civile Professionnelle couvrant les dommages causés à des tiers dans l'exercice de l'activité professionnelle de l'assuré.
Contrat de mutuelle santé groupe pour la couverture collective des salariés d'une entreprise, conforme au droit social ivoirien.
Document certifiant qu'une personne ou entité est couverte par un contrat d'assurance.
Attestation prouvant la souscription d'une police d'assurance.
Contrat d'assurance multirisque professionnelle couvrant les locaux, le matériel, les stocks et la responsabilité civile de l'entreprise.
Contrat d'assurance décennale obligatoire pour les constructeurs, couvrant les dommages compromettant la solidité de l'ouvrage pendant dix ans.
Police d'assurance flotte automobile couvrant l'ensemble des véhicules d'une entreprise avec des garanties modulables (RC, tous risques, vol, bris de glace).
Convention de mise en place de l'Assurance Maladie Obligatoire (AMO) en Côte d'Ivoire, conformément à la loi sur la CMU.
Transport & Logistique 523Voir les 523 modèles →
Formulaire de déclaration en douane d'importation (DAI) conforme aux procédures de la Direction Générale des Douanes de Côte d'Ivoire via le système SYDAM World.
Document de transport maritime attestant la prise en charge des marchandises par le transporteur.
Accord de partenariat entre un livreur indépendant ou une société de livraison et un restaurant pour la livraison de repas à domicile.
Document autorisant et enregistrant la sortie de produits du stock pour livraison ou usage interne.
Déclaration douanière formelle pour l'importation ou l'exportation de marchandises selon le régime OHADA.
Formulaire de déclaration en douane d'exportation (DAE) permettant la formalisation de la sortie de marchandises du territoire douanier national.
Accord de fourniture de denrees alimentaires conforme aux specifications nutritionnelles du Programme Alimentaire Mondial (PAM/WFP) pour populations en insecurite alimentaire.
Accord de service de livraison de repas a domicile ou en entreprise entre un restaurant partenaire et une plateforme de livraison (Jumia Food, DoorDash).
Accord de service de transport par moto-taxi entre un conducteur partenaire et une plateforme (Gozem) ou un client professionnel, conforme aux reglementations locales.
Immobilier 375Voir les 375 modèles →
Quittance de loyer mensuelle délivrée par le bailleur au locataire.
Contrat de location habitation principale d'une durée de 3 ans conforme au droit ivoirien.
Contrat de bail d'habitation conforme au droit ivoirien, pour la location de logement à usage d'habitation principale.
Proces-verbal officiel de remise des cles lors d'une entree ou sortie de location.
Contrat de promotion immobilière en état futur d'achèvement conforme au droit ivoirien et aux règles OHADA.
Acte de vente d'immeuble conforme au droit OHADA et a la legislation fonciere ivoirienne.
Acte authentique de vente en etat futur d achevement signe devant notaire, conforme au droit ivoirien.
Contrat de bail commercial à durée triennale renouvelable (3-6-9 ans) conforme au droit OHADA et aux usages ivoiriens.
Académique 580Voir les 580 modèles →
Convention tripartite entre un étudiant, son établissement et une entreprise pour la réalisation d'un stage de fin d'études en Côte d'Ivoire.
Convention tripartite encadrant un stage professionnel entre un stagiaire, son établissement et une entreprise.
CV professionnel structuré pour candidature.
Lettre de motivation percutante pour candidature emploi ou formation.
Accord de bourse pour la poursuite d'etudes a l'etranger, notamment en France, au Maroc ou au Canada, dans le cadre d'accords bilateraux.
Bulletin de notes trimestriel d'un élève avec moyennes, rang et appréciations du conseil de classe.
Contrat d'apprentissage en alternance entre un apprenti, son employeur et un centre de formation.
Convention de stage pour les etudiants de niveau master dans une entreprise ou une institution en Cote d'Ivoire ou a l'etranger.
Attestation officielle certifiant la présence et la participation d'un stagiaire à une action de formation.
Santé 990Voir les 990 modèles →
Modèle d'ordonnance médicale conforme aux exigences réglementaires de la pharmacopée locale.
Fiche d'aptitude délivrée par le médecin du travail à l'issue d'une visite médicale, attestant de l'aptitude du salarié à son poste.
Modèle de carnet de santé pédiatrique adapté au calendrier vaccinal et au contexte sanitaire de Côte d'Ivoire.
Certificat médical officiel délivré par un médecin agréé à des fins administratives ou légales.
Check-list sécurité chirurgicale OMS (Sign-In, Time-Out, Sign-Out) adaptée aux blocs opératoires des établissements africains.
Déclaration d'accident du travail à transmettre à la CNPS dans les délais légaux, conforme au formulaire officiel ivoirien.
Formulaire standardisé pour chaque consultation prénatale, consignant examen clinique et résultats biologiques.
Attestation médicale officielle justifiant une incapacité temporaire de travail pour un patient.
Bon de commande officiel pour l'approvisionnement en produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques.
Association 801Voir les 801 modèles →
Formulaire d'adhésion d'un nouveau membre à une coopérative, avec engagement de souscription de parts sociales.
Contrat liant un club de football professionnel à un joueur pour la durée de la saison ou pluriannuel, conforme aux règles FIFA et aux dispositions OHADA.
Contrat de prêt accordé par une COOPEC à l'un de ses membres, avec plan de remboursement et garanties.
Modèle de plan de travail annuel (Annual Work Plan) pour les ONG, structurant les activités, les responsables, les délais et les budgets prévisionnels.
Contrat liant un footballeur professionnel à un club sportif pour une durée déterminée, selon les règles de la fédération nationale et de la FIFA.
Contrat de travail liant un joueur professionnel à un club sportif, conforme au droit du travail ivoirien et aux règlements fédéraux.
Contrat de cession totale ou partielle des droits d'auteur sur une œuvre littéraire, artistique ou musicale, régi par la loi ivoirienne sur la propriété intellectuelle.
Procès-verbal type d'une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire d'une coopérative agricole ou de services.
Modèle de rapport d'avancement intermédiaire pour les projets ONG, couvrant les résultats atteints, les dépenses et les difficultés rencontrées.
Agro & Environnement 1146Voir les 1 146 modèles →
Contrat d'achat de cacao bord-champ conforme aux exigences du Conseil du Café-Cacao (CCC) de Côte d'Ivoire.
Contrat de vente groupée entre une coopérative agricole et un acheteur ou exportateur, portant sur des produits agricoles en volume.
Statuts constitutifs d'une coopérative agricole conforme à l'Acte Uniforme OHADA relatif au droit des sociétés coopératives.
Contrat de prestation pour la réalisation d'un branchement individuel au réseau SODECI, incluant pose du compteur et raccordement.
Contrat de partage de production pétrolière conforme au droit OHADA et à la réglementation ivoirienne du secteur pétrolier amont.
Contrat international de vente de fèves de cacao en conditions FOB Port d'Abidjan, conforme aux Incoterms et aux règles CCC.
Plan d'analyse des dangers et points critiques pour la maîtrise de la sécurité alimentaire dans une unité de transformation.
Rapport sectoriel sur la filière cacao : production nationale, acteurs, prix, flux d'exportation, contraintes et perspectives de développement.
Convention de partenariat commercial entre une coopérative agricole productrice et un exportateur agréé, pour la commercialisation à l'international.