Catalogue de documents

Contrat de distribution de dispositifs medicaux et consommables.

Charte d'engagement pour la promotion de la santé publique dans une perspective de développement durable.

Plan alimentaire personnalisé pour sportif : objectifs, répartition des repas, hydratation et recommandations pratiques.

Rapport officiel d'inspection d'un établissement pharmaceutique par les autorités de contrôle sanitaire.

Rapport annuel de performance d'une officine pharmaceutique en Côte d'Ivoire.

Accord technique et commercial pour le maintien de la chaine du froid lors du transport et stockage de medicaments thermosensibles.

Document de planification stratégique pour le déploiement d'un programme eSanté dans une région ou un établissement, incluant objectifs, ressources et indicateurs de succès.

Accord de distribution exclusive couvrant la zone UEMOA pour des produits pharmaceutiques.

Charte de la distribution pharmaceutique de qualité en Afrique.

Charte définissant les engagements éthiques et déontologiques des professionnels d'une officine pharmaceutique.

Contrat definissant les obligations d'un grossiste-repartiteur pharmaceutique vis-a-vis de ses clients officinaux.

Contrat d'inscription à des cours collectifs (fitness, zumba, yoga, spinning) avec forfait, horaires et conditions.

Rapport d'inspection des Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF) d'un site pharmaceutique.

Rapport périodique de pharmacovigilance (PSUR/PBRER) synthétisant les signalements d'effets indésirables.

Contrat de partenariat entre une marque ou salle de sport et un influenceur fitness : contenus, publications et rémunération.

Contrat pour la collecte, le transport et la destruction securisee de medicaments perimes ou non conformes.

Document de planification stratégique pour le développement d'une capacité biotechnologique nationale ou régionale en Afrique, incluant infrastructures, formations et partenariats.

Accord constitutif et de fonctionnement du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), conformément au Code du Travail ivoirien.

Accord et procédure encadrant le rappel d'un lot de médicament défectueux à l'échelle nationale.

Charte de santé communautaire définissant les droits et responsabilités des communautés dans la gestion de leur santé et le partenariat avec les services de santé.

Document de référence définissant les principes éthiques encadrant la collecte, l'utilisation et la protection des données de santé au sein d'une organisation.

Charte engageant les acteurs du sport africain en faveur de la santé des sportifs.

Charte d'engagement institutionnel pour la promotion de la santé publique universelle et du droit à la santé en Côte d'Ivoire.

Charte déontologique définissant les engagements éthiques et professionnels du kinésithérapeute.

Contrat de licence d'exploitation d'un brevet pharmaceutique entre titulaire et licencié.

Plan de contrôle qualité basé sur les Bonnes Pratiques de Fabrication pour les établissements pharmaceutiques.

Document de reporting mensuel des indicateurs de performance d'un centre spa (chiffre d'affaires, taux d'occupation cabines, panier moyen).

Rapport d'analyse de performance d'un reseau de distribution pharma.

Charte d'engagement institutionnel pour la promotion de la sante mentale et la lutte contre la stigmatisation en Afrique francophone.

Contrat de distribution exclusive ou non exclusive de produits pharmaceutiques sur un territoire donné.

Document encadrant la mise sous tutelle ou curatelle d'une personne agee vulnerableConformément au droit civil ivoirien.

Contrat d'inscription d'un enfant à un centre aéré ou centre de loisirs : période, activités, tarifs et informations sanitaires.

Accord organisant le transfert d'une technologie pharmaceutique d'une entité vers une autre.

Modèle de carte de membre d'un club sportif ou de loisirs, avec identité, numéro d'adhérent et période de validité.

Plan de gestion des risques (PGR) documentant les mesures de minimisation des risques d'un médicament.

Document de planification strategique pour le developpement des services de sante mentale a l'echelle d'une communaute locale en Afrique.

Planning hebdomadaire des cours d'une salle de sport ou d'un studio, avec créneaux, intervenants et niveaux.

Contrat d'inscription à une piscine ou à des cours de natation, avec règles de sécurité aquatique et encadrement.

Contrat de travail pour assistante dentaire précisant les fonctions, la rémunération et les conditions d’exercice.

Contrat d'engagement d'un animateur sportif ou de loisirs : missions, horaires, rémunération et obligations envers les publics.

Rapport annuel de performance du service de médecine du travail présenté à la Direction et au CHSCT, incluant les indicateurs clés d'activité.

Document de charte engageant une structure de rééducation envers ses patients pour un accompagnement de qualité vers l'autonomie.

Contrat d'inscription à une école de danse : discipline, niveau, frais de scolarité, spectacles et assiduité.

Mandat de protection future permettant a une personne de designer a l'avance un mandataire charge de la proteger si elle devient incapable.

Document de charte d'engagement pour la promotion de la santé bucco-dentaire en milieu communautaire africain.

Contrat d'adhésion à un club d'arts martiaux : discipline, grade, cotisations, code moral et sécurité des pratiquants.

Contrat de location de matériel sportif (vélos, tapis, matériel de musculation) avec caution, durée et état des lieux.

Accord de licence autorisant un fabricant a produire des medicaments sous la marque d'un titulaire de brevet.

Contrat de travail ou de collaboration d’un opticien lunetier avec un centre optique ou ophtalmologique.

Procédure officielle de rappel d'un lot de médicaments défectueux ou potentiellement dangereux.

Contrat d'organisation d'un événement sportif pour une entreprise : tournoi interne, journée sportive, olympiades.

Contrat d’approvisionnement en montures, verres et lentilles entre un centre optique et un fournisseur.

Règlement d'utilisation d'une aire de jeux : tranches d'âge, surveillance des enfants, horaires et interdictions.