Catalogue de documents

Rapport structuré répondant aux constats d'une inspection réglementaire DPMED sur un essai clinique en cours.

Accord d'enregistrement d'un essai clinique dans un registre international reconnu (ANZCTR, Pan African Clinical Trials Registry).

Contrat de maintenance préventive et corrective d’un fauteuil dentaire et des équipements associés.

Contrat de maintenance préventive et corrective des équipements ophtalmologiques (réfractomètre, biomètre, OCT, laser).

Ordonnance pour lentilles d’ortho-kératologie (port nocturne) avec paramètres d’adaptation personnalisés.

Plan de soins individualisé pour suivi de pathologie chronique

Ordonnance de prescription de séances de kinésithérapie

Protocole de soins infirmiers pour suivi de patient hospitalisé ou ambulatoire

Rapport médico-légal d'autopsie établi par un médecin légiste agréé.

Rapport d'expertise médicale légale ou judiciaire

Contrat de création ou de gestion d’un centre ophtalmologique définissant les obligations des parties.

Contrat encadrant la prestation de téléophtalmologie entre un centre spécialisé et une structure de santé de proximité.

Contrat encadrant la collecte, la conservation et l'utilisation d'échantillons biologiques dans une biothèque.

Rapport d’inspection sanitaire et technique d’un cabinet dentaire par les autorités compétentes.

Accord encadrant le dépôt et le partage des données de recherche dans un entrepôt de données scientifiques.

Certificat médical (aptitude, repos, constatation) à compléter par un praticien habilité.

Prescription médicale de transport sanitaire pour patient

Contrat d'exercice libéral pour médecin en cabinet ou clinique

Convention d'hospitalisation entre patient et clinique privée

Modèle d’ordonnance pour praticiens : en-tête professionnel, prescriptions, posologie.

Certificat médical de décès établi par le médecin constatant

Formulaire de consentement éclairé avant acte médical : information, risques, accord du patient.

Compte-rendu médical structuré : motif, examen clinique, diagnostic, conduite à tenir.

Suivi mensuel des recettes et dépenses d'une clinique ou d'un hôpital avec solde automatique.

Inventaire complet des équipements et matériels médicaux avec état et valeur résiduelle.

Tableau de planning mensuel des gardes et astreintes du personnel médical et paramédical.

Suivi quotidien du nombre de consultations par type et des recettes associées.

Suivi des stocks de médicaments pour pharmacie ou formation sanitaire avec alertes automatiques.

Tableau de bord trimestriel des indicateurs clés de santé publique (couverture vaccinale, mortalité, etc.).

Suivi des cas, guérisons et décès par maladie pour la surveillance épidémiologique.