Catalogue de documents

Convention encadrant la préparation, le stockage et l'administration des médicaments de thérapie innovante (MTI) incluant thérapies cellulaires et géniques.

Bon de prescription pour examens biologiques, radiologiques ou spécialisés

Charte qualité définissant les engagements du cabinet dentaire envers ses patients en matière de soins et d’accueil.

Document de charte d'engagement pour la promotion de la santé bucco-dentaire en milieu communautaire africain.

Compte rendu de sortie d'hospitalisation pour le médecin traitant

Contrat d'adhésion à un club d'arts martiaux : discipline, grade, cotisations, code moral et sécurité des pratiquants.

Contrat de fourniture et de gestion des médicaments psychotropes entre une pharmacie et un établissement psychiatrique, incluant les obligations légales de traçabilité.

Contrat de prestation de recherche et developpement pharmaceutique entre un laboratoire et un CRO.

Convention spécifique entre un ophtalmologue et une école primaire ou secondaire pour la réalisation annuelle de dépistages visuels.

Convention de coopération entre le service de médecine du travail d'une entreprise et la Caisse Nationale de Prévoyance Sociale (CNPS) pour la gestion des accidents du travail et maladies professionnelles.

Lettre de demande de prise en charge médicale auprès de l'assurance maladie

Fiche de suivi d’un patient atteint de dégénérescence maculaire liée à l’âge (DMLA) avec résultats d’OCT.

Plan de continuité des activités sanitaires en cas de crise ou de perturbation majeure.

Document de planification des gardes médicales mensuelles dans une clinique ou hôpital.

Rapport final de clôture d'un essai clinique résumant les résultats, déviations et leçons apprises.

Rapport officiel attestant la destruction de médicaments périmés ou non conformes selon les normes en vigueur.

Rapport annuel ou semestriel d’activité d’un cabinet dentaire : actes réalisés, chiffre d’affaires, patients suivis.

Contrat de location de matériel sportif (vélos, tapis, matériel de musculation) avec caution, durée et état des lieux.

Contrat de prestation de service pour moniteur d'essai clinique (Clinical Research Associate) intervenant sur sites ivoiriens.

Contrat de prestation entre établissement de santé et laboratoire d'analyses

Convention entre un cabinet dentaire et un établissement scolaire pour la réalisation de campagnes de dépistage bucco-dentaire.

Accord de licence autorisant un fabricant a produire des medicaments sous la marque d'un titulaire de brevet.

Convention d'expertise psychiatrique ordonnée par une juridiction en Côte d'Ivoire dans le cadre d'une procédure pénale ou civile.

Contrat de travail ou de collaboration d’un opticien lunetier avec un centre optique ou ophtalmologique.

Contrat encadrant les prestations logistiques (transport, stockage) fournies à une structure pharmaceutique.

Contrat entre un parc de loisirs et un client (groupe, école, entreprise) pour une journée ou un événement privatisé.

Fiche de signalement d'incident lié à un dispositif médical en matériovigilance.

Plan opérationnel de mise en oeuvre du dépistage néonatal élargi (phénylcétonurie, hypothyroïdie, drépanocytose).

Document de planification stratégique pour le développement et l'amélioration d'un établissement gériatrique en Afrique.

Procédure officielle de rappel d'un lot de médicaments défectueux ou potentiellement dangereux.

Rapport de synthèse d’une campagne de dépistage visuel en milieu scolaire, en entreprise ou en zone rurale.

Rapport annuel d'évaluation de la performance d'un service de psychiatrie incluant indicateurs d'activité et de qualité des soins.

Règlement intérieur définissant les règles de fonctionnement, d’hygiène et de comportement au sein du cabinet dentaire.

Cahier des charges pour appel d'offres de fournitures médicales

Certificat attestant l'obtention d'un grade ou d'une ceinture dans une discipline sportive ou martiale.

Charte qualité d’un centre ophtalmologique définissant les standards de prise en charge et d’accueil des patients.

Contrat d'organisation d'un événement sportif pour une entreprise : tournoi interne, journée sportive, olympiades.

Contrat de prestation entre le promoteur et le laboratoire central chargé des analyses biologiques de l'essai.

Contrat de prestation de team building sportif : activités de cohésion, objectifs managériaux, logistique et sécurité.

Attestation médicale de handicap ou d'invalidité pour droits sociaux

Formulaire de consentement éclairé pour intervention chirurgicale

Contrat d’association entre chirurgiens-dentistes pour l’exercice en commun au sein d’un même cabinet.

Contrat de prestation de service biostatistique pour l'analyse des données d'un essai clinique.

Lettre médicale de correspondance entre confrères pour adressage ou avis spécialisé

Lettre de réclamation adressée à une mutuelle ou assurance complémentaire santé

Rapport d'expertise psychiatrique judiciaire destiné aux juridictions ivoiriennes, évaluant la responsabilité pénale et l'état mental de l'expertisé.

Rapport annuel d’activité d’un centre ophtalmologique : consultations, interventions, actes techniques réalisés.

Rapport médical initial suite à un accident du travail

Registre de traçabilité des actes, dispositifs médicaux et produits utilisés au cabinet dentaire.

Accord entre le centre coordonnateur et les centres partenaires dans un essai clinique multi-sites en Afrique de l'Ouest.

Contrat de prestation entre un cabinet dentaire et un laboratoire de prothèses pour la réalisation d’appareils prothétiques.

Contrat de collaboration entre un kinésithérapeute du sport et un club, une salle ou un athlète : soins, prévention, suivi.

Contrat de prestation de nettoyage et désinfection en milieu médical

Document de planification décrivant la collecte, le stockage, la qualité et le partage des données d'un essai clinique.

Contrat d’approvisionnement en consommables et fournitures dentaires entre le cabinet et un fournisseur agréé.

Contrat d’approvisionnement en montures, verres et lentilles entre un centre optique et un fournisseur.

Dossier de demande d'autorisation de mise sur le marché d'un médicament auprès des autorités de santé.

Document cadre inspiré du Plan National de Santé Mentale de Côte d'Ivoire, définissant les axes stratégiques pour améliorer l'accès aux soins psychiatriques.

Plan de continuité des soins ophtalmologiques en cas d’indisponibilité du praticien ou de crise sanitaire.

Règlement d'utilisation d'une aire de jeux : tranches d'âge, surveillance des enfants, horaires et interdictions.