Catalogue de documents

Contrat définissant les responsabilités du promoteur dans la conduite d'un essai clinique en Côte d'Ivoire.

Convention de tiers-payant entre un cabinet dentaire et une compagnie d’assurance ou mutuelle de santé.

Convention organisant les modalités de garde médicale entre praticiens ou structures de santé.

Convention de partenariat entre établissements de santé pour la mutualisation de ressources médicales.

Fiche de dossier médical patient pour cabinet ou clinique

Fiche descriptive du poste d'infirmier(ère) en établissement de santé public ou privé.

Fiche de traçabilité des cycles de stérilisation des instruments dentaires conformément aux normes en vigueur.

Plan stratégique pluriannuel de développement de l'activité chirurgicale d'un établissement de santé : nouvelles spécialités, équipements, recrutements, volumes cibles.

Plan de gestion des risques (PGR) documentant les mesures de minimisation des risques d'un médicament.

Plan de développement des services de santé mentale communautaire pour l'accès aux soins psychiatriques en milieu rural et périurbain.

Plan de gestion des déchets issus de l'activité pharmaceutique conformément aux normes environnementales.

Document de planification strategique pour le developpement des services de sante mentale a l'echelle d'une communaute locale en Afrique.

Planifier les équipes, gardes et remplacements du personnel soignant

Protocole opératoire standardisé pour la chirurgie de la cataracte par phacoémulsification avec implant.

Protocole de validation d'un procédé ou équipement médical pour garantir la reproductibilité des résultats.

Rapport de supervision formative d'un agent de santé communautaire par un superviseur ONG.

Rapport de visite médicale d’aptitude visuelle réalisée dans le cadre de la médecine du travail.

Rapport trimestriel ou annuel d'indicateurs de performance d'un service de maternité (mortalité, accouchements, césariennes).

Modèle de rapport de performance et d'évaluation périodique d'une plateforme de télémédecine, destiné à la direction médicale et aux partenaires institutionnels.

Rapport de pharmacovigilance signalant un effet indésirable grave lié à un médicament.

Rapport de déclaration d'effets indésirables médicamenteux au centre de pharmacovigilance.

Accord de formation continue pour les pharmaciens conseillers dans les officines et établissements de santé.

Accord de service entre un établissement psychiatrique et un opérateur de réinsertion sociale et professionnelle pour l'accompagnement des personnes en sortie d'hospitalisation.

Convention de partenariat entre une maternité et une ONG pour améliorer la santé maternelle en Côte d'Ivoire.

Convention encadrant les analyses cytogénétiques (caryotype standard et moléculaire) réalisées pour le diagnostic des pathologies chromosomiques.

Planning hebdomadaire des cours d'une salle de sport ou d'un studio, avec créneaux, intervenants et niveaux.

Modèle de rapport annuel de performance d'un laboratoire de recherche biomédicale, destiné aux tutelles institutionnelles et aux partenaires financiers.

Convention de partenariat entre un hopital public et un psychiatre prive pour la prise en charge partagee de patients.

Accord entre promoteur, investigateurs et partenaires définissant les droits et modalités de publication des résultats.

Accord de prestation d'électrothérapie à des fins thérapeutiques.

Convention d'étude de bioéquivalence entre un médicament générique et son princeps, entre un laboratoire pharmaceutique et un centre de recherche clinique.

Contrat d'inscription à une piscine ou à des cours de natation, avec règles de sécurité aquatique et encadrement.

Contrat de prestation avec une société de pompes funèbres agréée pour la prise en charge des corps de patients décédés dans un établissement de santé privé.

Contrat pour la fourniture de services pharmaceutiques a distance via des outils de telesante.

Contrat de vacation médicale pour assurer des gardes en établissement de santé.

Accord de prestation d'ergothérapie pour la rééducation à l'autonomie des patients hospitalisés (AVC, traumatismes, maladies neurologiques).

Accord encadrant la realisation d'essais cliniques de medicaments dans le respect des normes ethiques et reglementaires.

Accord organisant les groupes de parole thérapeutiques dans les établissements de santé mentale ou les structures communautaires.

Convention de partenariat entre un cabinet dentaire et une clinique pour orientations de patients et plateaux techniques partagés.

Convention de partenariat entre un cabinet de kinésithérapie et un hôpital ou centre hospitalier.

Accord définissant les responsabilités de la pharmacie hospitalière dans la gestion des médicaments expérimentaux.

Contrat encadrant un suivi psychanalytique selon les regles deontologiques en vigueur.

Contrat d'admission dans une unite specialisee de soins palliatifs pour patients en fin de vie.

Convention d'établissement et d'exploitation d'une banque de tissus et cellules humains, encadrant la collecte, la conservation et la distribution des greffons.

Accord de prestation de pédicurie médicale pour soins spécialisés des pieds.

Contrat de travail pour assistante dentaire précisant les fonctions, la rémunération et les conditions d’exercice.

Contrat d'engagement d'un animateur sportif ou de loisirs : missions, horaires, rémunération et obligations envers les publics.

Convention organisant la réalisation d'une étude de bioéquivalence pour un médicament générique.

Convention entre un centre ophtalmologique et un établissement scolaire pour la réalisation de dépistages visuels.

Convention de coopération ou de dépannage mutuel entre officines de pharmacie.

Rapport annuel de performance du service de médecine du travail présenté à la Direction et au CHSCT, incluant les indicateurs clés d'activité.

Rapport issu d'une commission médicale d'établissement sur des questions cliniques ou organisationnelles.

Document de charte engageant une structure de rééducation envers ses patients pour un accompagnement de qualité vers l'autonomie.

Contrat d'inscription à une école de danse : discipline, niveau, frais de scolarité, spectacles et assiduité.

Contrat de fourniture et maintenance d'équipements biomédicaux

Note clinique du pharmacien hospitalier relative à l'analyse pharmaceutique du dossier patient.

Mandat de protection future permettant a une personne de designer a l'avance un mandataire charge de la proteger si elle devient incapable.

Accord de prestation d'hydrothérapie médicale en balnéothérapie.

Convention d'établissement et de gestion d'une biobanque nationale, définissant les conditions de collecte, de conservation et d'accès aux ressources biologiques.

Convention de bilan et de suivi neuropsychologique pour évaluation des fonctions cognitives.