Catalogue de documents
Des documents professionnels conformes aux lois de votre pays.
990 modèles disponibles
Santé 990
Accord pour des séances de drainage lymphatique manuel dans le cadre d'un lipoedème ou lymphoedème.
Accord de service pour un accompagnement en sophrologie, méthode de relaxation dynamique visant le bien-être global par la respiration, la décontraction musculaire et la visualisation positive.
Contrat de partenariat entre une marque ou salle de sport et un influenceur fitness : contenus, publications et rémunération.
Contrat pour la collecte, le transport et la destruction securisee de medicaments perimes ou non conformes.
Contrat de maintenance préventive et curative pour équipements médicaux (scanner, échographe, etc.).
Document de planification stratégique pour le développement d'une capacité biotechnologique nationale ou régionale en Afrique, incluant infrastructures, formations et partenariats.
Plan d'action institutionnel pour la réduction de la mortalité maternelle dans un district ou établissement de santé.
Document d'accord formel entre le promoteur d'un essai clinique et la DPMED pour autorisation de conduite d'essai.
Accord constitutif et de fonctionnement du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), conformément au Code du Travail ivoirien.
Accord définissant les termes d'une délégation médicale pour la promotion d'une gamme de médicaments.
Accord et procédure encadrant le rappel d'un lot de médicament défectueux à l'échelle nationale.
Accord cadre pour la mise à disposition ou la gestion externalisée d'un bloc opératoire complet, incluant personnel, équipements et consommables.
Contrat de prestation de soins par l'aérosol salin (halothérapie) en grotte de sel naturelle ou artificielle.
Accord de service entre un laboratoire de référence et un établissement de santé pour les analyses spécialisées et la confirmation de diagnostics.
Convention de prestation musicothérapeutique utilisant la musique comme outil thérapeutique pour le soin et le bien-être.
Accord pour la mise en place d'un service de pharmacie mobile desservant les zones rurales eloignees.
Document par lequel une personne exprime ses volontes concernant les soins qu'elle souhaite ou ne souhaite pas recevoir en fin de vie.
Convention encadrant les analyses de biologie de la reproduction dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation (AMP) et de la fécondation in vitro (FIV).
Convention de mise en place et de fonctionnement d'un comité d'éthique institutionnel pour la révision des protocoles de recherche biomédicale.
Accord de déploiement d'un carnet de santé numérique individuel, entre un éditeur de solution et un organisme de santé publique ou privé.
Convention de garde de nuit au domicile ou en établissement pour personne âgée nécessitant une surveillance nocturne.
Convention de prestation de service de génomique et de séquençage ADN/ARN entre une plateforme de biotechnologie et un partenaire académique ou industriel.
Convention encadrant les études pharmacoéconomiques réalisées pour optimiser les dépenses médicamenteuses de l'hôpital selon les critères coût-efficacité.
Accord de programme de rééducation proprioceptive par plateforme de stabilité.
Accord de fourniture et d'ajustement de prothèses et orthèses médicales.
Accord pour une prise en charge en psychomotricité (enfant ou adulte, troubles du schéma corporel, TDA/H, etc.).
Accord de programme de réhabilitation psychosociale visant à restaurer les compétences sociales, professionnelles et autonomes du patient atteint de troubles psychiatriques chroniques.
Accord pour la rééducation neuropsychologique et cognitive après traumatisme crânien ou AVC.
Accord pour un traitement par rééducation posturale globale (méthode Souchard ou équivalente).
Convention de prestation en santé environnementale (eau, air, sols) entre une collectivité et un prestataire spécialisé.
Convention de lutte contre le trachome et de prestation de soins oculaires communautaires en Côte d'Ivoire.
Convention de prise en charge therapeutique pour cyberdependance et addiction aux ecrans, notamment chez les jeunes.
Accord pour la prise en charge dentaire adaptée aux patients âgés ou en situation de dépendance.
Charte de santé communautaire définissant les droits et responsabilités des communautés dans la gestion de leur santé et le partenariat avec les services de santé.
Document de référence définissant les principes éthiques encadrant la collecte, l'utilisation et la protection des données de santé au sein d'une organisation.
Charte engageant les acteurs du sport africain en faveur de la santé des sportifs.
Charte d'engagement institutionnel pour la promotion de la santé publique universelle et du droit à la santé en Côte d'Ivoire.
Charte déontologique définissant les engagements éthiques et professionnels du kinésithérapeute.
Consentement éclairé pour réalisation d'une échocardiographie de stress (effort ou dobutamine).
Consentement pour rééducation respiratoire chez les patients atteints de pathologies pulmonaires.
Contrat de licence d'exploitation d'un brevet pharmaceutique entre titulaire et licencié.
Contrat de gestion et de fourniture des médicaments essentiels pour l'infirmerie d'entreprise, incluant les médicaments de premiers secours.
Contrat de prestation d'ergonomie industrielle visant l'amélioration des conditions de travail et la réduction des troubles musculo-squelettiques.
Contrat de prestation de nutrition clinique (diététique hospitalière, nutrition entérale et parentérale) pour un établissement de santé privé.
Convention de tiers-payant entre une mutuelle de santé et un opticien pour la prise en charge des équipements optiques.
Convention établissant les conditions d'accueil et de réalisation d'un essai clinique sur un site investigateur.
Convention de mise en oeuvre de services de télémédecine pour l'accès aux consultations spécialisées dans les zones rurales et enclavées.
Convention établissant le système de traçabilité des dispositifs médicaux tout au long de la chaîne de distribution.
Fiche de suivi orthodontique pour traitement par appareillage fixe ou amovible.
Fiche de suivi de la dispensation des médicaments d'un patient au niveau de la pharmacie hospitalière.
Fiche de suivi post-opératoire après chirurgie oculaire (cataracte, glaucome, rétine) avec résultats de contrôle.
Fiche de suivi des mesures, performances et progression d'un client de salle de sport ou de coaching.
Plan d'analyse des dangers et points critiques pour la restauration en milieu hospitalier.
Plan de contrôle qualité basé sur les Bonnes Pratiques de Fabrication pour les établissements pharmaceutiques.
Plan individualisé de réhabilitation psychosociale visant la réintégration sociale et professionnelle des personnes souffrant de troubles psychiatriques.
Document stratégique définissant les axes de développement et les investissements prévus pour la pharmacie hospitalière sur une période pluriannuelle.
Rapport officiel d'inspection sanitaire d'un établissement de santé public ou privé.
Rapport établi à l'issue d'une inspection officielle d'une pharmacie par les autorités sanitaires.
Rapport d'évaluation des technologies médicales (HTA) pour l'aide à la décision d'acquisition ou de remboursement.
Document de reporting mensuel des indicateurs de performance d'un centre spa (chiffre d'affaires, taux d'occupation cabines, panier moyen).