Catalogue de documents

Convention de partenariat entre un cabinet dentaire et une clinique pour orientations de patients et plateaux techniques partagés.

Convention de partenariat entre un cabinet de kinésithérapie et un hôpital ou centre hospitalier.

Accord définissant les responsabilités de la pharmacie hospitalière dans la gestion des médicaments expérimentaux.

Contrat d'admission dans une unite specialisee de soins palliatifs pour patients en fin de vie.

Convention d'établissement et d'exploitation d'une banque de tissus et cellules humains, encadrant la collecte, la conservation et la distribution des greffons.

Accord de prestation de pédicurie médicale pour soins spécialisés des pieds.

Convention organisant la réalisation d'une étude de bioéquivalence pour un médicament générique.

Convention entre un centre ophtalmologique et un établissement scolaire pour la réalisation de dépistages visuels.

Convention de coopération ou de dépannage mutuel entre officines de pharmacie.

Rapport issu d'une commission médicale d'établissement sur des questions cliniques ou organisationnelles.

Contrat de fourniture et maintenance d'équipements biomédicaux

Note clinique du pharmacien hospitalier relative à l'analyse pharmaceutique du dossier patient.

Accord de prestation d'hydrothérapie médicale en balnéothérapie.

Convention d'établissement et de gestion d'une biobanque nationale, définissant les conditions de collecte, de conservation et d'accès aux ressources biologiques.

Convention de bilan et de suivi neuropsychologique pour évaluation des fonctions cognitives.

Convention encadrant la préparation, le stockage et l'administration des médicaments de thérapie innovante (MTI) incluant thérapies cellulaires et géniques.

Charte qualité définissant les engagements du cabinet dentaire envers ses patients en matière de soins et d’accueil.

Contrat de fourniture et de gestion des médicaments psychotropes entre une pharmacie et un établissement psychiatrique, incluant les obligations légales de traçabilité.

Contrat de prestation de recherche et developpement pharmaceutique entre un laboratoire et un CRO.

Convention spécifique entre un ophtalmologue et une école primaire ou secondaire pour la réalisation annuelle de dépistages visuels.

Convention de coopération entre le service de médecine du travail d'une entreprise et la Caisse Nationale de Prévoyance Sociale (CNPS) pour la gestion des accidents du travail et maladies professionnelles.

Plan de continuité des activités sanitaires en cas de crise ou de perturbation majeure.

Document de planification des gardes médicales mensuelles dans une clinique ou hôpital.

Rapport final de clôture d'un essai clinique résumant les résultats, déviations et leçons apprises.

Rapport annuel ou semestriel d’activité d’un cabinet dentaire : actes réalisés, chiffre d’affaires, patients suivis.

Contrat de prestation de service pour moniteur d'essai clinique (Clinical Research Associate) intervenant sur sites ivoiriens.

Contrat de prestation entre établissement de santé et laboratoire d'analyses

Convention entre un cabinet dentaire et un établissement scolaire pour la réalisation de campagnes de dépistage bucco-dentaire.

Convention d'expertise psychiatrique ordonnée par une juridiction en Côte d'Ivoire dans le cadre d'une procédure pénale ou civile.

Contrat encadrant les prestations logistiques (transport, stockage) fournies à une structure pharmaceutique.

Contrat entre un parc de loisirs et un client (groupe, école, entreprise) pour une journée ou un événement privatisé.

Document de planification stratégique pour le développement et l'amélioration d'un établissement gériatrique en Afrique.

Rapport annuel d'évaluation de la performance d'un service de psychiatrie incluant indicateurs d'activité et de qualité des soins.

Règlement intérieur définissant les règles de fonctionnement, d’hygiène et de comportement au sein du cabinet dentaire.

Cahier des charges pour appel d'offres de fournitures médicales

Contrat de prestation entre le promoteur et le laboratoire central chargé des analyses biologiques de l'essai.

Contrat de prestation de team building sportif : activités de cohésion, objectifs managériaux, logistique et sécurité.

Attestation médicale de handicap ou d'invalidité pour droits sociaux

Contrat d’association entre chirurgiens-dentistes pour l’exercice en commun au sein d’un même cabinet.

Contrat de prestation de service biostatistique pour l'analyse des données d'un essai clinique.

Lettre médicale de correspondance entre confrères pour adressage ou avis spécialisé

Rapport médical initial suite à un accident du travail

Accord entre le centre coordonnateur et les centres partenaires dans un essai clinique multi-sites en Afrique de l'Ouest.

Contrat de prestation entre un cabinet dentaire et un laboratoire de prothèses pour la réalisation d’appareils prothétiques.

Contrat de collaboration entre un kinésithérapeute du sport et un club, une salle ou un athlète : soins, prévention, suivi.

Contrat de prestation de nettoyage et désinfection en milieu médical

Document de planification décrivant la collecte, le stockage, la qualité et le partage des données d'un essai clinique.

Contrat d’approvisionnement en consommables et fournitures dentaires entre le cabinet et un fournisseur agréé.

Document cadre inspiré du Plan National de Santé Mentale de Côte d'Ivoire, définissant les axes stratégiques pour améliorer l'accès aux soins psychiatriques.

Plan de continuité des soins ophtalmologiques en cas d’indisponibilité du praticien ou de crise sanitaire.

Rapport structuré répondant aux constats d'une inspection réglementaire DPMED sur un essai clinique en cours.

Accord d'enregistrement d'un essai clinique dans un registre international reconnu (ANZCTR, Pan African Clinical Trials Registry).

Contrat de maintenance préventive et corrective d’un fauteuil dentaire et des équipements associés.

Contrat de maintenance préventive et corrective des équipements ophtalmologiques (réfractomètre, biomètre, OCT, laser).

Plan de soins individualisé pour suivi de pathologie chronique

Protocole de soins infirmiers pour suivi de patient hospitalisé ou ambulatoire

Rapport d'expertise médicale légale ou judiciaire

Contrat de création ou de gestion d’un centre ophtalmologique définissant les obligations des parties.

Contrat encadrant la prestation de téléophtalmologie entre un centre spécialisé et une structure de santé de proximité.

Rapport d’inspection sanitaire et technique d’un cabinet dentaire par les autorités compétentes.