Catalogue de documents

Contrat de mission de conseil en responsabilité sociétale des entreprises entre une société de conseil et une entreprise cliente.

Contrat de fourniture de peintures et vernis industriels ou décoratifs, incluant assistance technique à l'application et garantie de teinte.

Contrat de réalisation de tests dermatologiques (tolérance cutanée, irritation, allergènes) pour la validation sécuritaire des produits cosmétiques avant mise en marché.

Contrat d’impression d’étiquettes adhésives ou non adhésives pour produits alimentaires, cosmétiques, industriels ou pharmaceutiques.

Convention d'assistance à l'obtention et à l'utilisation du carnet ATA pour l'admission temporaire de marchandises dans les pays membres de la convention ATA.

Contrat de conseil en conformité réglementaire aux dispositions du Code Minier Communautaire de la CEDEAO (CMCA) pour les opérations minières transfrontalières en Afrique de l'Ouest.

Convention de partenariat entre un hôtel de luxe et une école hôtelière pour la formation et l'accueil de stagiaires.

Convention de transport de marchandises par voie ferrée entre la Côte d'Ivoire et le Burkina Faso via SITARAIL, avec conditions tarifaires et délais d'acheminement.

Contrat de prestation de services de prévention et de réponse aux déversements pétroliers (oil spill response), incluant les équipements d'intervention et les plans d'urgence.

Contrat de fourniture et de service de lubrifiants industriels pour les équipements miniers, industriels ou de production pétrolière.

Accord de maintenance préventive et curative des équipements hôteliers (climatisation, piscine, ascenseurs), avec SLA et astreintes.

Accord de prestation de voyage photographique guidé en Côte d'Ivoire, incluant accompagnement par un photographe professionnel et droits d'images.

Contrat de gestion et maintenance des piscines et installations sportives d'un hôtel de luxe.

Contrat de conseil et mise en oeuvre de programmes de responsabilité sociale des entreprises (RSE) pour les opérateurs pétroliers, couvrant les communautés côtières et les parties prenantes locales.

Accord entre un sculpteur sur bois et un client pour la realisation d une oeuvre sculptee sur commande.

Accord de sous-traitance ou de partenariat pour la gestion d'un espace spa et bien-être au sein d'un hôtel, incluant soins, personnel et partage des revenus.

Accord de circuit touristique sur les lieux de mémoire de Côte d'Ivoire et d'Afrique de l'Ouest (anciens comptoirs, sites coloniaux, musées d'histoire).

Contrat de prestation de service en chambre haut de gamme pour hôtel 5 étoiles, incluant standards de qualité et délais de livraison.

Convention d'audit patrimonial complet permettant d'établir un état des lieux des actifs, passifs, revenus et objectifs du client.

Accord de prestation de certification ISO 45001 pour le système de management de la santé et sécurité au travail.

Accord de fabrication et fourniture d'emballages en plastique (sacs, films, blisters) entre un producteur et un donneur d'ordre.

Accord par lequel un façonnier réalise des opérations de transformation sur des matières fournies par le donneur d'ordre.

Accord de fourniture régulière de matières premières et matériels d'emballage (rouleaux de film, palettes, scotch, etc.) à un utilisateur industriel.

Contrat de location de vehicule pour usage touristique.

Contrat de production d'animations 3D et d'effets visuels spéciaux pour films et publicités en Côte d'Ivoire.

Contrat d'edition limitee d'une oeuvre d'art en tirage multiple, precisant le nombre d'exemplaires, la numerotation, la signature et la distribution.

Contrat de prestation pour l'animation d'ateliers artistiques destinés aux enfants, précisant le programme pédagogique et les mesures de sécurité.

Accord d'inscription et de prestation pedagogique pour des cours de musique dans une ecole ou conservatoire.

Accord de service de fourniture et de conditionnement en emballages isothermes pour produits sensibles (vaccins, medicaments, produits frais).

Contrat OHADA pour prestations d'impression numérique en petites séries, personnalisées ou à la demande.

Contrat EPC (Engineering, Procurement, Construction) pour la réalisation d'une centrale solaire photovoltaïque au sol.

Contrat encadrant la tokenisation d'oeuvres d'art en NFT sur blockchain, definissant les droits numeriques, les royalties et les conditions de vente.

Contrat OHADA pour les prestations de publication assistée par ordinateur (PAO) et mise en page professionnelle.

Accord de commande sur-mesure auprès d'un bijoutier pour la création ou la réparation de bijoux en or.

Contrat de fabrication et de vente de bijoux fantaisie (non précieux) à usage de mode ou de décoration.

Accord de production industrielle de pains de mie, baguettes et pains spéciaux.

Convention de mise en place et de gestion d'une liste de cadeaux de mariage via un partenaire commercial.

Accord pour la réalisation de travaux de charpente et de couverture toiture en bois.

Accord de façonnage de vêtements en coupe-couture industrielle ou semi-industrielle.

Contrat de correction orthographique, grammaticale et stylistique de manuscrits ou documents professionnels avant publication ou diffusion.

Convention organisant le démembrement de propriété d'un bien entre usufruitier et nu-propriétaire, outil clé d'optimisation patrimoniale et successorale.

Accord de fabrication et livraison de mobilier scolaire (tables, chaises, tableaux, étagères) pour établissements éducatifs.

Accord de prestation pour la fabrication de sacs en papier kraft personnalisés pour commerces et restauration.

Contrat de formation professionnelle en photographie en Côte d'Ivoire.

Accord de location temporaire d'œuvres d'art pour décoration de bureaux, hôtels ou événements professionnels.

Contrat de location de matériel audiovisuel et de tournage en Côte d'Ivoire.

Accord définissant les conditions d'accès et de service d'un marché de gros régional en Côte d'Ivoire (Bouaké, Man), entre la structure gestionnaire et un grossiste.

Accord pour la fourniture de mobilier robuste destiné aux hôtels, restaurants et établissements recevant du public.

Accord de service pour le deploiement de solutions de paiement sans contact par technologie NFC en point de vente.

Contrat de prestation photographique pour bâtiments, intérieurs et projets architecturaux en Côte d'Ivoire.

Accord de production et conditionnement d'eau minérale naturelle ou purifiée.

Accord de torréfaction et conditionnement de café ivoirien à destination du marché local ou export.

Convention de production industrielle de détergents ménagers et de lessives en poudre ou liquide, marché Afrique de l'Ouest.

Accord de production laitière et de transformation en yaourts et lait pasteurisé.

Contrat de production d'une série web (webserie) pour plateformes digitales en Côte d'Ivoire.

Contrat de programmation d'un jeu vidéo sous les moteurs Unity ou Unreal Engine, avec spécifications techniques et conditions de livraison.

Convention pour la production d'un rapport sectoriel de référence sur un secteur économique spécifique de Côte d'Ivoire.

Bon de commande de réparation carrosserie, peinture et débosselage, avec descriptif des dommages.

Contrat de prestation photographique pour un shooting mode de collections africaines.

Convention de prestation de gardiennage et de sécurité événementielle pour tout type de manifestation.