Catalogue de documents

Contrat de prestation de services de forage en phase d'exploration minière, définissant les spécifications techniques, les délais et les responsabilités du prestataire.

Contrat de commande musicale entre un producteur de film et un compositeur, avec cession des droits musicaux.

Accord de prestation de randonnée et trekking en Côte d'Ivoire (région de Man, Tonkpi, chaîne montagneuse), avec guide certifié et équipement de sécurité.

Convention de prestation pour l'optimisation des revenus hôteliers par techniques de yield management et tarification dynamique.

Convention d'utilisation du régime douanier de transformation/perfectionnement pour l'importation de matières premières destinées à être transformées et réexportées.

Convention de service de passage au scanner de conteneurs au Port Autonome d'Abidjan pour la vérification non intrusive du contenu des unités de chargement.

Contrat de prestation pour les opérations de stimulation de puits par fracturation hydraulique ou acidification, visant à améliorer les débits de production.

Accord de tourisme communautaire organisant l'accueil de visiteurs dans un village de Côte d'Ivoire avec partage équitable des revenus avec la communauté.

Accord de prestation de guide-interprète culturel pour accueillir des groupes étrangers en Côte d'Ivoire, avec traduction simultanée et médiation interculturelle.

Accord de sous-traitance entre une entreprise de mode et un atelier de couture partenaire pour la production de collections.

Accord de prestation de certification ISO 14001 pour le système de management environnemental d'une organisation.

Convention de prestation de conseil patrimonial global par un Conseiller en Gestion de Patrimoine (CGP), définissant les missions, honoraires et responsabilités.

Accord de fabrication et fourniture de sacs, sachets et emballages en papier kraft pour l'alimentaire, le commerce et l'artisanat.

Contrat d'organisation de voyage de pelerinage religieux.

Convention pour la mesure de la satisfaction et de la fidelite des clients par enquete NPS et analyses qualitatives en Cote d Ivoire.

Contrat de mise en ligne et commercialisation d'oeuvres d'art via une plateforme numerique, definissant les droits d'image, les commissions et la moderation.

Accord organisant une exposition d'art dans une galerie, incluant les conditions d'accrochage, la communication et le partage des recettes.

Contrat pour l'impression grand format de bannières, bâches publicitaires et supports de communication extérieure.

Accord de prestation pour l'impression numérique grand format destinée aux bâches publicitaires et affiches.

Accord de prestation d'inspection finale (Final Quality Control) avant livraison ou expédition du produit fini.

Contrat de prestation pour l'organisation complete d'une exposition temporaire incluant la logistique, la communication et la mediation culturelle.

Contrat de service SD-WAN pour l'optimisation et la gestion centralisée du réseau étendu d'une organisation, avec basculement automatique entre liens.

Accord de prestation pour la broderie industrielle sur uniformes, vêtements de travail et textiles promotionnels.

Contrat de commande de cadeaux personnalisés à offrir aux invités en souvenir du mariage.

Accord de service pour l'utilisation de donnees mobiles et comportementales dans le calcul d'un score de credit alternatif.

Contrat de rédaction et production de manuels scolaires conformes aux programmes officiels ivoiriens (MENA), incluant validation pédagogique et dépôt légal.

Contrat pour la conception de packaging de produits cosmétiques, en lien avec les tendances du marché africain.

Convention de prestation de décoration événementielle (thématique, florale, scénographique) pour tout type d'événement.

Contrat de déploiement et exploitation d'un réseau Wi-Fi public dans les espaces collectifs (aéroports, gares, marchés, centres administratifs) en Côte d'Ivoire.

Contrat de développement d'un jeu mobile destiné aux plateformes iOS et Android, précisant les fonctionnalités, les délais et la rémunération.

Convention d'inscription et de formation au permis de conduire dans une auto-école agréée en Côte d'Ivoire.

Accord de formation en cosmétologie pour les professionnels de la beauté, couvrant formulation, réglementation, techniques d'application et création de produits.

Convention de formation professionnelle certifiante pour ingénieurs et techniciens réseaux télécoms en Côte d'Ivoire (4G/5G, IP, fibre, sécurité).

Contrat de prestation pour l'organisation d'un forum économique réunissant acteurs publics et privés.

Accord de fourniture de literie complète (matelas, sommiers, oreillers) pour particuliers, hôtels et structures d'hébergement.

Convention régissant les relations entre une ligue professionnelle de sport et ses clubs membres, définissant les droits, obligations et partage des revenus de la compétition.

Convention d'accompagnement professionnel à la liquidation du patrimoine commun lors d'un divorce, incluant valorisation des actifs et partage équitable.

Contrat de maintenance des réseaux électriques de distribution inspiré des pratiques SENELEC (Sénégal) et CIE (Côte d'Ivoire).

Accord pour la fabrication et pose de structures aluminium : vérandas, baies vitrées, dans le respect des normes OHADA.

Contrat de prestation de mixage audio et musical en studio d'enregistrement en Côte d'Ivoire.

Contrat de prestation de photographie 360° et création de visites virtuelles pour immobilier et entreprises en Côte d'Ivoire.

Contrat pour la réalisation de photographies professionnelles de produits (packshots) pour e-commerce et catalogues.

Contrat d'accord de diffusion sur plateforme de vidéo à la demande (VOD) en Côte d'Ivoire.

Accord de creation et de diffusion d'un podcast musical, definissant les droits d'utilisation des extraits sonores et la repartition des revenus publicitaires.

Contrat de production d'un film documentaire en Côte d'Ivoire et en Afrique de l'Ouest.

Accord de production et d'embouteillage de jus de fruits naturels à base de fruits tropicaux.

Accord de production et de finition de bazin riche à destination du marché ouest-africain.

Convention encadrant la production agréée de pesticides et herbicides homologués, conforme aux réglementations CILSS et OHADA.

Convention de production artisanale de savons naturels et gels douche pour le marché ivoirien et OHADA.

Accord définissant les conditions dans lesquelles un représentant commercial agit au nom d'un importateur pour sourcer, négocier et coordonner les achats à l'international.

Accord de prestation de restauration rapide à base de plats locaux pour entreprises ou événements.

Contrat de prestation de retouche photographique et post-traitement numérique en Côte d'Ivoire.

Contrat de prestation de service pour la mise à disposition d'une infrastructure de cloud gaming en Afrique francophone.

Contrat de traduction de documents médicaux (protocoles cliniques, notices pharmaceutiques, dossiers patients) avec obligation de confidentialité renforcée.

Contrat de prestation de service pour le traitement de l'or artisanal entre un orpailleur et une unité de traitement agréée, conforme aux normes OHADA et environnementales CI.

Contrat de prestation d'un DJ ou animateur pour un événement : durée, matériel, cachet et conditions.

Contrat de location de véhicule avec ou sans chauffeur à usage touristique.

Contrat de prestation de services spa, bien-être et soins corporels au sein d’un établissement hôtelier.

Contrat de fabrication artisanale de bijoux en argent entre un artisan joaillier et son client.

Contrat de fabrication industrielle de produits chimiques à usage industriel ou domestique, avec exigences réglementaires et sécurité chimique.