Catalogue de documents
Des documents professionnels conformes aux lois de votre pays.
2390 modèles disponibles
Commercial & Marketing 2390
Contrat de formation en journalisme radio et télévisuel destiné aux rédactions ivoiriennes, couvrant techniques d'interview, écriture audiovisuelle et déontologie.
Accord encadrant les prestations de gravure laser ou mécanique et de dorure à chaud sur supports divers (cuir, papier, métal, bois).
Abonnement ou bon de commande de lavage automobile professionnel pour particulier ou flotte.
Accord de prestation pour le calcul, la vérification et le paiement des droits et taxes douanières dus à l'importation ou à l'exportation, selon la classification tarifaire applicable.
Accord de fourniture et pose de moquettes, tapis sur mesure et décoration sol pour bureaux et espaces résidentiels.
Accord de prestation de métrologie industrielle pour l'étalonnage, la vérification et la maintenance des instruments de mesure en usine.
Accord pour la création de scénarios et d'arborescences narratives pour un jeu vidéo narratif ancré dans les cultures africaines.
Convention pour la mise en place et la gestion d un panel consommateurs permanent pour le suivi des comportements d achat en Cote d Ivoire.
Contrat de mission photographique naturaliste pour la documentation de la biodiversité en Afrique de l'Ouest.
Accord encadrant la pose de placages bois naturels et de stratifiés pour meubles et aménagements intérieurs.
Contrat de production de caoutchouc synthétique (SBR, NBR, EPDM) à usage industriel, encadré par le droit OHADA.
Accord de production artisanale de fromages locaux à base de lait de vache ou de chèvre.
Accord de production de draps, couettes, serviettes et articles textiles de maison.
Accord de production locale de moutarde et ketchup à base d'ingrédients tropicaux.
Accord de prestation pour la restauration d'une oeuvre d'art deterioree, avec rapport de condition et protocole d'intervention.
Contrat de prestation de restauration d'œuvre d'art précisant le diagnostic, les méthodes, le coût et les garanties de conservation.
Contrat de déploiement d'une infrastructure de réseau intelligent avec télésurveillance, gestion de la demande et intégration des EnR.
Contrat de fabrication et réparation de sellerie, harnachement équestre et équipements de travail en cuir pour élevages, écuries et activités agricoles en Afrique de l'Ouest.
Contrat pour prestations de sublimation thermique sur mugs, textiles et objets promotionnels personnalisés.
Accord de prestation de surveillance statistique des procédés (Statistical Process Control – SPC) en production.
Contrat encadrant la prestation de teinture artisanale et de batik sur tissus africains.
Accord de traduction multilingue du contenu d'un site e-commerce (français, anglais, portugais, langues locales) pour couvrir les marchés africains ciblés.
Contrat de mandat de vente de tirages photographiques en galerie d'art en Côte d'Ivoire.
Contrat de prestation pour l'animation de visites guidees en galerie d'art, destinees au grand public, scolaires ou groupes professionnels.
Accord de prestation pour la fabrication et l’impression de banderoles publicitaires ou événementielles en vinyle ou tissu.
Accord organisant le transfert temporaire ou permanent de lignes de production entre entités industrielles.
Contrat de vente de minerai de manganèse entre un producteur ivoirien ou régional et un acheteur industriel, avec spécifications techniques et conditions de livraison OHADA.
Accord définissant l'affectation des zones au sein d'un site industriel (production, stockage, zones à risque).
Certificat délivré par un bijoutier attestant la nature, le titre et le poids du métal précieux d'un bijou vendu ou fabriqué.
Charte définissant les engagements RSE et développement durable d'un événement (réduction déchets, éco-conception, inclusion).
Charte formelle définissant les engagements de qualité, délais et service après-vente d’un établissement d’imprimerie envers ses clients.
Charte d'engagement pour les acteurs du design africain souhaitant promouvoir l'innovation ancrée dans les valeurs et cultures locales.
Charte d'utilisation des réseaux sociaux pour les collaborateurs
Comparatif multi-critères des offres fournisseurs avec notation et score pondéré
Convention par laquelle un apporteur met des fonds ou biens à disposition d'une société en échange de parts sociales
Contrat désignant un commissionnaire chargé d'acheter ou de vendre des marchandises pour le compte d'un commettant.
Mandat de gestion d'avoirs financiers et patrimoniaux confié à une société spécialisée
Contrat intégrant une clause d'indexation des prix sur des indices officiels (matières premières, inflation) permettant une révision périodique.
Contrat accordant à un revendeur à valeur ajoutée le droit de commercialiser et d'intégrer les produits ou solutions du fournisseur auprès d'une clientèle cible.
Contrat de commande de poteries ou ceramiques artisanales entre un artisan potier et un client pour des usages decoratifs ou utilitaires.
Contrat d’installation et de gestion de distributeurs automatiques de boissons et snacks.
Contrat formalisant un échange direct de biens entre deux opérateurs de pays différents, sans utilisation de monnaie, avec valorisation des lots échangés.
Contrat de commission pour l'achat ou la vente de marchandises pour le compte d'un commettant, sans que le commissionnaire soit partie au contrat.
Contrat définissant la mission d'un courtier chargé de rapprocher acheteurs et vendeurs dans le cadre d'opérations de commerce international.
Contrat de distribution exclusive ou sélective.
Contrat de location d'un véhicule avec ou sans chauffeur pour des prestations touristiques : durée, tarif, assurance et responsabilités.
Contrat d'engagement d'un maître de cérémonie (MC) pour conduire le déroulement d'un événement.
Contrat entre un photographe et son client : description de la séance, honoraires et acompte, droits d’utilisation des photographies, délai de livraison, annulation et responsabilité.
Contrat de prestation entre une esthéticienne indépendante et un institut ou une cliente : soins fournis, tarifs et conditions.
Contrat de prestation SEO entre une agence et son client
Formulaire de demande formelle de remboursement de frais
Devis détaillé pour la fourniture et pose de panneaux photovoltaïques
Devis détaillé pour un séjour touristique ou vacances
Grille tarifaire de remises par tranche de CA, segment client et conditions
Document officiel de tarification des chambres et prestations de l'hôtel, affichable et opposable à la clientèle.
Lettre officielle de candidature à un appel d’offres : présentation de l’entreprise, attestations de régularité et engagement sur les délais.
Lettre de crédit documentaire pour transactions internationales
Document de planification d'une collection de mode saisonnière incluant les objectifs, les références et le planning de production.
Document de planification stratégique pour le développement d'une unité industrielle textile.
Questionnaire à chaud pour évaluer la satisfaction des participants à une formation : contenu, formateur, organisation, apports pratiques et suggestions.