Catalogue de documents

Contrat de design de personnages originaux pour jeux vidéo, animations ou bandes dessinées, avec cession des droits d'exploitation.

Contrat pour la conception de boîtages et packagings de produits électroniques et high-tech.

Contrat de prestation de doublage et de postsynchronisation de productions audiovisuelles en Côte d'Ivoire.

Accord pour la conception, fabrication et pose d'escaliers en bois massif ou lamellé-collé.

Accord pour la fabrication de formulaires autocopiants (NCR) multi-copies pour administrations et entreprises.

Contrat de formation en mediation artistique pour le personnel de galerie, couvrant les techniques de presentation et l'histoire de l'art africain.

Contrat de prestation pour l'organisation d'une journée portes ouvertes d'entreprise ou d'établissement.

Contrat de service encadrant la lutte contre l'usage du mercure dans les mines artisanales d'or, conformément à la Convention de Minamata ratifiée par la Côte d'Ivoire.

Accord de commande artisanale de menuiseries bois massif travaillées à la main selon les traditions locales.

Accord de prestation de mesure dimensionnelle, géométrique et métrologique en contexte industriel.

Contrat de mise en place de stratégies de monétisation pour un jeu mobile (achats intégrés, publicités, abonnements) sur les marchés africains.

Contrat de prestation de service de capture de mouvement pour la production d'animations de jeux vidéo africains.

Accord de prestation d'usinage et de mécanique de précision pour la fabrication de pièces usinées sur mesure, avec tolérances dimensionnelles garanties.

Accord de prestation photographique pour la réalisation d'un lookbook de collection.

Contrat de photographie pour sites industriels, usines et équipements en Côte d'Ivoire.

Contrat de production et de distribution d'un podcast radiophonique sur les plateformes numériques, adapté au marché africain francophone.

Accord de production de carnets de chèques sécurisés pour établissements bancaires ou institutions de microfinance agréées.

Contrat encadrant la production de colles industrielles (époxy, polyuréthane, cyanoacrylate) pour le marché ivoirien et OHADA.

Accord de production et conditionnement de thés et tisanes à base de plantes africaines.

Contrat de mise en place d'un programme artistique dans les locaux d'une entreprise, incluant selection des oeuvres, accrochage et mediation.

Accord de gestion collective des droits d'auteur pour les oeuvres audiovisuelles diffusées par les médias, conformément au rôle de la BURIDA en Côte d'Ivoire.

Contrat pour la réalisation de prototypes par impression 3D ou autres techniques de prototypage rapide.

Convention organisant la représentation légale d'un mineur propriétaire de biens, confiée à un administrateur légal ou à un tiers mandaté par le juge.

Accord de consortium entre plusieurs galeries d'art pour mutualiser la representation d'artistes et organiser des expositions croisees.

Accord de prestation d'accompagnement à la résolution de non-conformités selon la méthode 8D.

Convention pour la mise en place d'un système de scoring et de qualification des prospects commerciaux pour une entreprise ivoirienne.

Accord de service d'application de manchons thermoretractables (shrink sleeves) sur bouteilles, flacons et autres contenants.

Contrat pour la création de slogans publicitaires et baselines de marque adaptés au marché africain francophone.

Convention d'approvisionnement en carburant et services carwash pour une flotte d'entreprise.

Contrat de prestation de teinture, apprêtage et finition de cuirs pour ateliers de maroquinerie et cordonneries artisanales d'Afrique francophone.

Accord de prestation de teinture et d'impression sur tissu en Côte d'Ivoire.

Contrat de traduction d'œuvres littéraires (romans, nouvelles, poésie) avec cession partielle des droits d'adaptation linguistique et clause de crédit au traducteur.

Contrat encadrant la prestation de traduction simultanée en cabine pour conférence internationale ou multilingue.

Accord de service pour la gestion centralisee et en temps reel de la tresorerie de groupe via des outils digitaux (cash pooling).

Contrat de déploiement de compteurs communicants AMI (Advanced Metering Infrastructure) pour opérateurs de distribution électrique.

Planifier le budget complet d'un voyage ou de vacances

Suivi de la couverture réseau par zone : signal, technologie, débit et qualité

Charte de modération des contenus pour plateforme e-commerce ou marketplace, définissant les règles de publication.

Charte d'engagement éthique et de responsabilité pour les opérateurs du commerce international en Côte d'Ivoire : conformité, durabilité et pratiques commerciales loyales.

Document de charte engageant les acteurs du secteur énergétique à promouvoir les énergies renouvelables et l'accès universel à l'électricité en Afrique.

Charte d'engagement pour une chimie verte, durable et responsable, adaptée aux entreprises chimiques de la zone OHADA.

Charte d'engagement pour une mode africaine respectueuse de l'environnement et des droits sociaux.

Document de charte engageant une entreprise de transformation du bois à des pratiques responsables, durables et conformes aux standards africains.

Document d'engagement éthique et responsable pour les créateurs de mode africaine (travail équitable, matériaux durables, transmission culturelle).

Charte déontologique définissant les engagements éthiques, professionnels et responsables d'un wedding planner envers ses clients.

Charte d'engagement des acteurs sportifs africains en faveur de l'intégrité, de l'éthique, de la lutte contre la corruption et du fair-play dans le sport.

Charte définissant les engagements de qualité d’accueil d’un établissement ou d’une destination touristique.

Contrat liant un agent commercial mandant.

Contrat d'engagement d'un orchestre ou groupe musical pour animer un événement privé ou public.

Contrat de service de conciergerie dédié aux entreprises clientes d’un établissement hôtelier.

Contrat de prestation de désinsectisation et dératisation pour établissements de restauration.

Contrat entre un modeliste professionnel et une entreprise de mode pour la realisation de patrons et gabarits de vetements.

Contrat entre un bijoutier et son client pour la fabrication d'un bijou sur mesure en or, argent ou autre métal précieux.

Contrat entre un restaurant et un prestataire de livraison de repas définissant la zone desservie, les commissions et les engagements de qualité.

Contrat encadrant la mise à disposition d’une résidence secondaire en Côte d’Ivoire à un membre de la diaspora, définissant droits, obligations et conditions d’usage.

Contrat de service pour la collecte, modération et affichage des avis clients sur une boutique e-commerce africaine, conforme aux bonnes pratiques anti-fraude.

Contrat de courses et livraisons urbaines de plis et petits colis pour une entreprise.

Contrat de tolling permettant la transformation de matières premières par un tiers sans transfert de propriété.

Contrat confiant le traitement des eaux usées et effluents liquides industriels à un prestataire agréé.

Contrat encadrant l'activité du vendeur à la criée dans les marchés, gares et lieux publics.