Catalogue de documents

Accord pour l'impression rotative ou numérique de journaux, revues et magazines périodiques.

Contrat de fabrication d'instruments de musique traditionnels africains (djembés, tam-tams, koras) intégrant des membranes et garnitures en cuir naturel artisanal.

Accord d'organisation et de participation à une foire artisanale locale en Côte d'Ivoire, entre la structure organisatrice et un artisan exposant.

Contrat de formation professionnelle en stylisme et design de mode africaine.

Contrat de prestation de guide touristique professionnel.

Contrat de service de géologie appliquée et de cartographie minière pour les opérateurs du secteur extractif en Côte d'Ivoire, conforme aux normes OHADA.

Contrat de prestation de localisation et de traduction d'un jeu vidéo pour le marché africain francophone.

Convention de prestations de manucure et pédicure professionnelle en institut ou à domicile, droit OHADA.

Contrat pour la création de maquettes de développé (dieline) de boîtes, étuis et emballages.

Accord de service encadrant l'acces et l'utilisation d'une plateforme de pret entre particuliers (P2P lending) en Afrique de l'Ouest.

Contrat de mise en page et publication assistée par ordinateur (PAO) pour livres, revues et supports de communication, avec livraison des fichiers prêts à l'impression.

Accord pour la fourniture de mobilier médical et paramédical destiné aux cliniques, cabinets et centres de santé.

Contrat OHADA pour la recherche et la création d'un nom de marque, incluant la vérification de disponibilité auprès de l'OAPI.

Contrat de prestation de nettoyage professionnel et polissage de bijoux précieux ou fantaisie.

Convention d'attribution et de gestion de ressources de numérotation téléphonique en Côte d'Ivoire, régie par le Plan National de Numérotation de l'ARTCI.

Accord pour la fourniture et pose de parquet ou plancher bois dans un local résidentiel ou commercial.

Contrat de mission photographique pour la presse et le journalisme en Côte d'Ivoire.

Bon de commande de montage, équilibrage et remplacement de pneumatiques pour véhicule.

Contrat de production d'émissions radiophoniques pour une station, précisant le format, la fréquence de diffusion et la rémunération du producteur.

Accord de production industrielle de biscuits sucrés, crackers et snacks céréaliers.

Accord de production industrielle ou artisanale de glaces et sorbets aux fruits locaux.

Accord de production artisanale ou industrielle de maroquinerie haut de gamme.

Convention de production par injection de pièces en matières plastiques (HDPE, PP, ABS) pour industries locales, droit OHADA.

Accord de confection de maillots, shorts et équipements sportifs pour clubs ou fédérations.

Contrat de production industrielle ou semi-industrielle de vêtements en série pour une marque de mode africaine.

Convention de prestation catering pour des repas d'affaires, déjeuners de travail ou réunions avec restauration.

Convention pour la realisation d un sondage d opinion aupres de la population ivoirienne sur un sujet institutionnel, politique ou commercial.

Contrat de residence artistique definissant les conditions d'accueil, les obligations de production et les droits de l'artiste resident.

Contrat OHADA encadrant les prestations de sérigraphie sur textile (t-shirts, polos) et objets promotionnels.

Accord de prestation de tapisserie d'ameublement et rembourrages pour canapés, fauteuils et mobilier de salon.

Accord encadrant les prestations de contrôle non destructif (CND) par ultrasons et radiographie industrielle.

Accord encadrant la prestation de tissage industriel de fils en tissu écru ou fini.

Contrat de prestation de transport en navette pour les participants et invités d'un événement.

Convention pour la surveillance continue de l'évolution législative et réglementaire affectant les activités du client en CI, UEMOA et CEDEAO.

Accord de production artisanale de croissants, pains au chocolat et viennoiseries.

Accord de prestation pour la conception et l’impression de calendriers publicitaires, institutionnels ou personnalisés.

Contrat d'organisation de voyage scolaire educatif.

Contrat de tour-operateur receptif pour tourisme entrant.

Analyse et optimisation des coûts de roaming international par destination

Questionnaire structuré permettant d'évaluer la solidité financière, organisationnelle et qualitative d'un fournisseur avant référencement ou renouvellement.

Document commercial pour la réservation et la confirmation d’une excursion touristique.

Bon de commande formalisé : articles, quantités, prix, conditions de livraison.

Bon de commande fournisseur avec articles, quantités, prix unitaire et total

Charte d'engagement de l'entreprise chimique ou cosmétique en faveur de la chimie verte, du développement durable et de la réduction des impacts environnementaux.

Charte d'engagement pour un développement hôtelier responsable, intégrant les principes de durabilité et de respect de l'environnement.

Charte d'engagement pour une politique d'emballage eco-responsable, adaptee aux contextes economiques et environnementaux africains.

Charte d'engagement à la conformité douanière et au commerce légal, signée par l'opérateur économique pour matérialiser son adhésion aux principes de légalité et d'éthique douanière.

Charte d'engagement en matière de sécurité alimentaire et de qualité pour opérateurs ivoiriens.

Charte engageant un opérateur télécom ou une organisation à des pratiques numériques responsables, inclusives et durables en Côte d'Ivoire.

Charte d'engagement pour un tourisme durable et responsable.

Contrat d'exportation de marchandises dans la zone CEDEAO

Développement d'une application ou logiciel sur mesure avec transfert de propriété intellectuelle

Prestation de gestion de projet : planification, coordination, exécution et suivi pour le compte d'un client

Contrat de location de matériel et équipements professionnels de cuisine pour restaurateurs.

Contrat de maintenance préventive et corrective des équipements techniques d’un établissement hôtelier.

Contrat de prestation de restauration en self-service pour collectivités, entreprises et établissements.

Contrat de representation et de distribution d une marque de mode internationale sur le marche ivoirien et ouest-africain.

Contrat de commande de meubles ou objets decoratifs d ebenisterie traditionnelle africaine entre un ébéniste et un client.

Contrat de prestation de décoration intérieure et événementielle pour hôtel, incluant thèmes africains, fêtes et renouvellement de décor saisonnier.

Contrat de creation artistique de peinture sur soie ou tissu wax entre un artiste peintre textile et un client.