Catalogue de documents
Des documents professionnels conformes aux lois de votre pays.
2390 modèles disponibles
Commercial & Marketing 2390
Contrat de location d'oeuvres d'art permettant a des entreprises ou particuliers de disposer d'oeuvres en echange d'un loyer mensuel.
Accord de partenariat entre une banque traditionnelle et une fintech dans le cadre de l'open banking, definissant l'acces aux API bancaires et le partage de donnees.
Contrat de partenariat entre une chaîne de télévision et un producteur audiovisuel en Côte d'Ivoire.
Convention de partenariat entre un concessionnaire automobile et une compagnie d'assurance pour proposer des offres intégrées.
Accord-cadre de partenariat commercial entre une scierie et un exportateur de bois tropicaux depuis la Côte d'Ivoire.
Accord cadre de partenariat entre deux entités.
Contrat de conseil en acquisition d'art pour collectionneurs ou institutions, definissant la mission de l'art advisor et sa remuneration.
Contrat de sous-traitance de confection entre une marque de mode et un atelier de production.
Accord de prestation de service d'emballage sous vide pour la conservation de produits alimentaires, industriels ou medicaux.
Contrat de prestation d'expertise artistique pour l'évaluation qualitative et financière d'une œuvre, délivrant un rapport d'expert certifié.
Contrat de création d'illustrations originales pour un ouvrage (livre jeunesse, bande dessinée, manuel scolaire), incluant la cession des droits d'illustration.
Contrat sécurisé OHADA pour l'impression de documents de valeur, billets, titres et supports infalsifiables.
Contrat d'impression et de distribution d'un ouvrage entre un auteur ou éditeur et une imprimerie, précisant les quantités, délais, coûts unitaires et canaux de distribution.
Accord de prestation d'expertise et d'évaluation de bijoux précieux par un expert agréé ou commissaire-priseur.
Contrat encadrant la prestation de banquet formel organisé dans le cadre d'un événement d'entreprise.
Convention pour la realisation d une etude comparative sectorielle mesurant la performance du client par rapport aux meilleures pratiques du marche.
Contrat de prestation de service confiant la gestion de la billetterie et du contrôle d'accès d'un stade à un prestataire spécialisé.
Accord de prestation artisanale pour la broderie et la couture de tenues traditionnelles sur commande.
Contrat de commande de composition musicale originale pour productions audiovisuelles en Côte d'Ivoire.
Contrat de fourniture et transformation de cuir synthétique vegan (cuir végétal à base d'ananas, champignon ou cactus) pour la maroquinerie éco-responsable africaine.
Contrat de design industriel pour la conception de produits physiques, de l'idéation à la production.
Accord d'organisation et de production d'un défilé de mode en Afrique de l'Ouest.
Accord de prestation pour la conception et la fabrication de boîtes et emballages en carton ondulé ou rigide.
Accord de fourniture et pose de rideaux, voilages, stores et habillages de fenêtres sur mesure.
Convention organisant la gestion d'un patrimoine détenu en indivision entre plusieurs co-indivisaires, prévenant les blocages et conflits.
Convention d'accompagnement à la structuration d'une holding patrimoniale pour l'organisation et l'optimisation de la détention d'actifs professionnels et privés.
Accord de gestion de la logistique interne d'une usine (flux de matières, gestion des stocks, manutention, approvisionnement des lignes de production).
Accord d'utilisation des infrastructures d'un marché de bétail hebdomadaire en Côte d'Ivoire, entre la commune et un éleveur / commerçant de bétail.
Accord cadre pour la création et l'exploitation d'un média en ligne (webTV ou webradio) en Côte d'Ivoire, incluant aspects techniques et éditoriaux.
Accord de prestation de service de palettisation et sanglage avec film etirable pour la securisation des charges avant transport.
Accord de prestation de pesage industriel et de calibration de balances et systèmes de pesage.
Contrat de prestation photographique pour événements et compétitions sportives en Côte d'Ivoire.
Accord de production de sauces pimentées, condiments et assaisonnements locaux.
Contrat de sous-traitance pour la production de peintures et vernis industriels ou décoratifs, conforme aux normes OHADA.
Accord de production industrielle de gâteaux, entremets et desserts en grande quantité.
Accord de service pour la reconciliation automatisee des transactions de paiement multi-canaux entre commercants et operateurs.
Contrat d'assistance remorquage et dépannage routier pour particulier ou entreprise en Côte d'Ivoire.
Contrat pour la création de visuels 3D photoréalistes de produits par images de synthèse (CGI/rendu 3D).
Accord pour l'aménagement complet d'une salle de bain sur mesure incluant meuble vasque, rangements et finitions.
Contrat de prestations de services de coiffure professionnelle (tresses, défrisage, extensions), adapté au marché ivoirien OHADA.
Contrat de commande d'écriture de script et de scénario audiovisuel en Côte d'Ivoire.
Accord de commande publique pour la création d'une sculpture monumentale destinée à l'espace public, conforme aux procédures OHADA.
Convention pour l analyse et la segmentation de la base clients d une entreprise ivoirienne en vue d actions commerciales ciblees.
Contrat d'installation de systèmes de stockage d'énergie par batteries (BESS) pour stabilisation réseau, autoconsommation ou sites isolés.
Accord encadrant les prestations d'un streamer gaming africain pour le compte d'un annonceur ou d'un éditeur de jeux vidéo.
Accord pour l'intégration d'un service de suivi des colis en temps réel sur une plateforme e-commerce africaine (tracking API).
Contrat de prestation de sécurité et de gestion des accès pour une cérémonie de mariage.
Accord de prestation de service de test et de vérification de la conformité des produits importés aux normes techniques, sanitaires ou phytosanitaires applicables en Côte d'Ivoire.
Contrat de prestation d'assurance qualité (QA) et de test de jeux vidéo avant leur mise sur le marché africain.
Contrat de mandat de vente aux encheres d'oeuvres d'art en Cote d'Ivoire, precisant la mise a prix, la commission et les conditions de vente.
Contrat de prestation pour l'organisation d'un vernissage artistique incluant reception, communication, catering et accueil des invites.
Contrat de visite culturelle et de sites patrimoniaux.
Contrat de sejour en village vacances all inclusive.
Analyse du trafic data par période : volumes, pics, coûts et prévisions
Document officialisant le retour de marchandises non conformes ou défectueuses au fournisseur.
Carte de fidélité pour salon de coiffure ou institut : avantages accordés, conditions de validité et suivi des passages.
Catalogue des prix avec prix d'achat, prix de vente, marge et remise maximale autorisée
Charte d’engagements pour une restauration responsable, écoresponsable et durable en Afrique francophone.
Contrat définissant les modalités d'attribution de bonifications en marchandises ou en numéraire pour atteinte d'objectifs de vente.
Document formalisant les engagements de garantie du fournisseur sur les produits livrés : durée, conditions de mise en oeuvre et modalités de remplacement.