Catalogue de documents

Accord de prestation d'audit qualité chez un fournisseur ou sous-traitant pour évaluer son système qualité.

Accord d'inscription et de prestation pedagogique pour des cours de musique dans une ecole ou conservatoire.

Accord de service de fourniture et de conditionnement en emballages isothermes pour produits sensibles (vaccins, medicaments, produits frais).

Contrat OHADA pour prestations d'impression numérique en petites séries, personnalisées ou à la demande.

Contrat EPC (Engineering, Procurement, Construction) pour la réalisation d'une centrale solaire photovoltaïque au sol.

Contrat de service CDN pour la distribution accélérée de contenus numériques (vidéo, web, médias) en Afrique de l'Ouest francophone.

Contrat encadrant la tokenisation d'oeuvres d'art en NFT sur blockchain, definissant les droits numeriques, les royalties et les conditions de vente.

Contrat OHADA pour les prestations de publication assistée par ordinateur (PAO) et mise en page professionnelle.

Accord de commande sur-mesure auprès d'un bijoutier pour la création ou la réparation de bijoux en or.

Contrat de fabrication et de vente de bijoux fantaisie (non précieux) à usage de mode ou de décoration.

Accord de production industrielle de pains de mie, baguettes et pains spéciaux.

Convention de mise en place et de gestion d'une liste de cadeaux de mariage via un partenaire commercial.

Accord pour la réalisation de travaux de charpente et de couverture toiture en bois.

Accord de façonnage de vêtements en coupe-couture industrielle ou semi-industrielle.

Contrat de correction orthographique, grammaticale et stylistique de manuscrits ou documents professionnels avant publication ou diffusion.

Contrat pour l'organisation d'une cérémonie officielle de remise de prix ou de distinctions.

Convention de distribution exclusive ou non exclusive de cosmétiques importés sur le territoire ivoirien ou OHADA.

Accord de distribution numérique de jeux vidéo via des plateformes type Steam, adapté au marché africain francophone.

Convention organisant le démembrement de propriété d'un bien entre usufruitier et nu-propriétaire, outil clé d'optimisation patrimoniale et successorale.

Accord de fabrication et livraison de mobilier scolaire (tables, chaises, tableaux, étagères) pour établissements éducatifs.

Accord de prestation pour la fabrication de sacs en papier kraft personnalisés pour commerces et restauration.

Contrat de formation professionnelle en photographie en Côte d'Ivoire.

Accord de distribution et livraison quotidienne de pain à des points de vente.

Accord de location temporaire d'œuvres d'art pour décoration de bureaux, hôtels ou événements professionnels.

Contrat de location de matériel audiovisuel et de tournage en Côte d'Ivoire.

Accord définissant les conditions d'accès et de service d'un marché de gros régional en Côte d'Ivoire (Bouaké, Man), entre la structure gestionnaire et un grossiste.

Accord pour la fourniture de mobilier robuste destiné aux hôtels, restaurants et établissements recevant du public.

Accord de service pour le deploiement de solutions de paiement sans contact par technologie NFC en point de vente.

Contrat de prestation photographique pour bâtiments, intérieurs et projets architecturaux en Côte d'Ivoire.

Accord de production et conditionnement d'eau minérale naturelle ou purifiée.

Accord de torréfaction et conditionnement de café ivoirien à destination du marché local ou export.

Convention de production industrielle de détergents ménagers et de lessives en poudre ou liquide, marché Afrique de l'Ouest.

Accord de production laitière et de transformation en yaourts et lait pasteurisé.

Contrat de production d'une série web (webserie) pour plateformes digitales en Côte d'Ivoire.

Contrat de programmation d'un jeu vidéo sous les moteurs Unity ou Unreal Engine, avec spécifications techniques et conditions de livraison.

Convention pour la production d'un rapport sectoriel de référence sur un secteur économique spécifique de Côte d'Ivoire.

Bon de commande de réparation carrosserie, peinture et débosselage, avec descriptif des dommages.

Contrat de construction et extension de réseaux de distribution électrique basse tension et moyenne tension.

Contrat de prestation photographique pour un shooting mode de collections africaines.

Convention de prestation de gardiennage et de sécurité événementielle pour tout type de manifestation.

Contrat de prestation de tannage de peaux bovines et caprines entre un éleveur ou collecteur et une tannerie artisanale ou semi-industrielle en Afrique de l'Ouest, conforme aux normes OHADA.

Contrat de traduction de documents techniques tels que manuels d'utilisation, normes industrielles et cahiers des charges, incluant un glossaire terminologique validé.

Convention d'accompagnement à la transmission d'une entreprise ou d'actifs professionnels dans un cadre patrimonial optimisé (donation, cession, pacte Dutreil).

Convention de veille réglementaire cosmétique pour opérateurs africains (UEMOA, UE, USA), adaptée au droit OHADA.

Accord de prestation pour l’impression numérique grand format (bâches, panneaux, roll-up) dans le cadre d’opérations commerciales ou événementielles.

Contrat de tourisme d'affaires meetings, incentives, conferences, events.

Contrat de vente de diamants bruts certifiés Processus de Kimberley, entre un producteur artisanal et un acheteur agréé en Côte d'Ivoire ou à l'international.

Bilan comptable structuré : Actif, Passif et Capitaux propres

Brief créatif et stratégique pour une campagne de communication digitale

Planifier et suivre le budget global de son mariage

Certificat phytosanitaire attestant que les végétaux et produits végétaux exportés sont conformes aux exigences sanitaires du pays importateur.

Certificat officiel attestant que les végétaux et produits végétaux exportés sont exempts d'organismes nuisibles réglementés.

Charte énonçant les principes de production audiovisuelle éthique et la protection des droits des créateurs en Côte d'Ivoire.

Analyse comparative des indicateurs financiers entre deux exercices

Contrat par lequel un entrepreneur s'engage à réaliser des travaux ou ouvrages pour le compte d'un maître d'ouvrage

Contrat de distribution exclusive ou non-exclusive de vetements entre un fabricant ou marque et un distributeur grossiste.

Contrat de délégation de gestion d’une cafétéria d’entreprise à un prestataire spécialisé.

Contrat de prestation de services liant un guide touristique agréé à une agence ou un client.

Contrat encadrant l’exploitation et la prestation d’un food truck sur un emplacement ou événement.

Contrat entre un artisan menuisier et un client pour la realisation de meubles ou objets en bois sur mesure.