Catalogue de documents

Modèle de plan qualité produit (PQP) définissant les exigences qualité, les contrôles et les responsabilités.

Politique de garantie produit applicable aux ventes en ligne, conforme aux pratiques commerciales en Côte d'Ivoire.

Rapport établissant un bilan complet de la situation retraite du client : droits acquis, projections de revenus, lacunes et recommandations.

Rapport structuré de veille et d'intelligence économique sur un marché export ciblé, couvrant la concurrence, les tendances et les opportunités commerciales.

Rapport d'analyse des performances d'une boutique e-commerce africaine : trafic, conversions, panier moyen, taux de retour et recommandations.

Feuille de route produit trimestrielle détaillant les fonctionnalités planifiées, les priorités et les dépendances techniques.

Registre des vulnérabilités CVE : gravité, systèmes affectés, statut des patchs

Accord commercial entre des artisans producteurs et une boutique d artisanat pour la mise en vente de leurs creations.

Accord constitutif ou de fonctionnement d une cooperative de couturieres regroupant des artisanes du secteur de la couture.

Accord formalisant les services de coopération commerciale (mise en avant, animation, logistique) rendus par le distributeur au fournisseur.

Accord-cadre d’approvisionnement entre un restaurant et ses fournisseurs de denrées alimentaires.

Accord entre un organisme de labellisation et une organisation productrice pour l'attribution et l'usage d'un label équitable.

Accord de licence d’utilisation de marque pour l’ouverture d’un restaurant sous enseigne.

Accord de livraison du dernier kilomètre entre un e-commerçant et un prestataire logistique local.

Accord de partenariat entre un festival de cinéma africain et un producteur ou sponsor pour la programmation ou le financement.

Accord de partenariat entre un hôtel et une compagnie aérienne pour l'hébergement des équipages, les bagages retardés et les packages voyage.

Accord-cadre entre un office de tourisme régional et un opérateur privé pour la promotion et la commercialisation conjointe des destinations touristiques.

Accord encadrant la participation d un artisan ou d une cooperative a une foire ou salon artisanal national ou international.

Plan RSE stratégique fondé sur l'analyse de matérialité identifiant les enjeux prioritaires et les axes d'action pour les 3 à 5 prochaines années.

Convention d'assistance à l'obtention et à l'utilisation du carnet ATA pour l'admission temporaire de marchandises dans les pays membres de la convention ATA.

Contrat de conseil en conformité réglementaire aux dispositions du Code Minier Communautaire de la CEDEAO (CMCA) pour les opérations minières transfrontalières en Afrique de l'Ouest.

Convention de partenariat entre un hôtel de luxe et une école hôtelière pour la formation et l'accueil de stagiaires.

Convention de transport de marchandises par voie ferrée entre la Côte d'Ivoire et le Burkina Faso via SITARAIL, avec conditions tarifaires et délais d'acheminement.

Contrat de prestation de services de prévention et de réponse aux déversements pétroliers (oil spill response), incluant les équipements d'intervention et les plans d'urgence.

Contrat de fourniture et de service de lubrifiants industriels pour les équipements miniers, industriels ou de production pétrolière.

Accord de maintenance préventive et curative des équipements hôteliers (climatisation, piscine, ascenseurs), avec SLA et astreintes.

Accord de prestation de voyage photographique guidé en Côte d'Ivoire, incluant accompagnement par un photographe professionnel et droits d'images.

Contrat de gestion et maintenance des piscines et installations sportives d'un hôtel de luxe.

Contrat de conseil et mise en oeuvre de programmes de responsabilité sociale des entreprises (RSE) pour les opérateurs pétroliers, couvrant les communautés côtières et les parties prenantes locales.

Accord entre un sculpteur sur bois et un client pour la realisation d une oeuvre sculptee sur commande.

Accord de sous-traitance ou de partenariat pour la gestion d'un espace spa et bien-être au sein d'un hôtel, incluant soins, personnel et partage des revenus.

Accord de circuit touristique sur les lieux de mémoire de Côte d'Ivoire et d'Afrique de l'Ouest (anciens comptoirs, sites coloniaux, musées d'histoire).

Contrat de prestation de service en chambre haut de gamme pour hôtel 5 étoiles, incluant standards de qualité et délais de livraison.

Convention de vesting progressif des actions fondateurs, avec cliff initial et calendrier d'acquisition étalé sur plusieurs années.

Convention d'audit patrimonial complet permettant d'établir un état des lieux des actifs, passifs, revenus et objectifs du client.

Accord d'accompagnement pour l'obtention du marquage CE des produits manufacturés destinés à l'exportation vers l'Union européenne.

Accord de prestation de certification ISO 45001 pour le système de management de la santé et sécurité au travail.

Contrat de cession partielle ou totale des droits patrimoniaux d'un roman à un éditeur ou producteur, conformément à la loi ivoirienne sur la propriété intellectuelle.

Contrat OHADA de cession des droits patrimoniaux sur des créations de design, logos et œuvres graphiques.

Contrat de commande d'une fresque murale en milieu urbain, précisant les dimensions, le mur, les matériaux et la durée de garantie.

Accord et dossier de conformité pour l'obtention d'un agrément de la BCEAO en tant qu'établissement de monnaie électronique ou prestataire de services de paiement.

Contrat de travail pour joueur de basketball professionnel évoluant dans une ligue africaine ou internationale, conforme aux standards FIBA.

Convention organisant le versement du droit de suite a l'artiste lors de la revente de son oeuvre par un intermediaire, conforme au droit ivoirien.

Accord de fabrication et fourniture d'emballages en plastique (sacs, films, blisters) entre un producteur et un donneur d'ordre.

Accord par lequel un façonnier réalise des opérations de transformation sur des matières fournies par le donneur d'ordre.

Accord de fourniture régulière de matières premières et matériels d'emballage (rouleaux de film, palettes, scotch, etc.) à un utilisateur industriel.

Extension de garantie constructeur pour véhicule neuf ou récent, couvrant pièces et main-d'oeuvre.

Accord de licence autorisant la diffusion d'une radio FM en Côte d'Ivoire, délivré dans le cadre des attributions de la HACA.

Accord de licence d'exploitation d'une marque de mode africaine pour fabrication et distribution.

Contrat de location de vehicule pour usage touristique.

Convention de partenariat entre un club sportif professionnel ou amateur et une collectivité territoriale (mairie, conseil régional) portant sur l'utilisation des infrastructures et le soutien financier.

Accord-cadre de partenariat entre un concessionnaire automobile et une banque ou SFD pour le financement clientèle.

Convention de partenariat commercial entre un hôtel et une agence wedding planner pour des références mutuelles et des tarifs préférentiels.

Accord de partenariat en circuit court entre restaurant et producteur agricole local.

Accord formalisant la participation d’un investisseur diaspora au capital d’une Société Civile Immobilière (SCI) constituée en Côte d’Ivoire ou en zone OHADA.

Accord cadre de SAV couvrant la maintenance corrective, les pièces de rechange et le support technique.

Convention pour la realisation d etudes qualitatives par focus groups ou entretiens approfondis aupres de consommateurs ou professionnels en CI.

Contrat de production d'animations 3D et d'effets visuels spéciaux pour films et publicités en Côte d'Ivoire.

Contrat d'edition limitee d'une oeuvre d'art en tirage multiple, precisant le nombre d'exemplaires, la numerotation, la signature et la distribution.

Contrat de prestation pour l'animation d'ateliers artistiques destinés aux enfants, précisant le programme pédagogique et les mesures de sécurité.