Catalogue de documents

Accord organisant le transfert temporaire ou permanent de lignes de production entre entités industrielles.

Certificat délivré par un bijoutier attestant la nature, le titre et le poids du métal précieux d'un bijou vendu ou fabriqué.

Contrat de commande de poteries ou ceramiques artisanales entre un artisan potier et un client pour des usages decoratifs ou utilitaires.

Contrat d’installation et de gestion de distributeurs automatiques de boissons et snacks.

Contrat de location d'un véhicule avec ou sans chauffeur pour des prestations touristiques : durée, tarif, assurance et responsabilités.

Contrat d'engagement d'un maître de cérémonie (MC) pour conduire le déroulement d'un événement.

Contrat entre un photographe et son client : description de la séance, honoraires et acompte, droits d’utilisation des photographies, délai de livraison, annulation et responsabilité.

Contrat de prestation entre une esthéticienne indépendante et un institut ou une cliente : soins fournis, tarifs et conditions.

Questionnaire à chaud pour évaluer la satisfaction des participants à une formation : contenu, formateur, organisation, apports pratiques et suggestions.

Rapport de bilan final d'un projet artistique presentant les realisations, le bilan financier, l'impact et les perspectives.

Document de bilan post-mariage rédigé par l'agence wedding planner à destination du client pour évaluation de la prestation.

Document de rapport post-événement présentant le bilan qualitatif et quantitatif de la prestation de l'agence.

Contrat de prestation liant un chef décorateur à une production cinématographique.

Accord de prestation de certification MSC (Marine Stewardship Council) pour les unités de pêche durable.

Contrat d'installation de micro-centrales hydroélectriques pour électrification rurale en zones dotées de cours d'eau.

Contrat de création d'une bande dessinée numérique (webtoon) mettant en valeur des personnages et des histoires africaines pour les plateformes en ligne.

Accord de prestation pour la creation de pieces ceramiques artistiques sur commande, uniques ou en serie limitee.

Accord de prestation pour l'accompagnement à la certification textile biologique GOTS d'une marque africaine.

Contrat pour la conception ergonomique de produits et équipements, garantissant confort et sécurité d'usage.

Accord pour la prestation de sciage, débit et profilage de bois selon les dimensions requises par le client.

Accord de fabrication de mobilier hôtelier (chambres, lobby, restaurant d'hôtel) avec finitions haut de gamme.

Accord de prestation pour la réalisation d'oeuvres ou de séries en poterie et céramique artisanale.

Accord de prestation de prépresse incluant photogravure, calibrage couleur, imposition et préparation des fichiers prêts à imprimer (PDF/X-1a).

Contrat encadrant les prestations de routage postal, mise sous pli et affranchissement de mailings.

Accord de fourniture et d'assistance technique pour résines, colles et adhésifs industriels utilisés dans la fabrication, l'assemblage et la construction.

Contrat de gardiennage et stockage d'oeuvres d'art dans un entrepot specialise a conditions climatiques controlees.

Accord pour la pose de papiers peints, toiles, tissus muraux et revêtements décoratifs.

Accord de prestation de tests de corrosion (brouillard salin, immersion, électrochimie) sur matériaux ou revêtements.

Cahier des charges détaillant les exigences techniques d'une prestation d'entretien de locaux.

Contrat confiant l'établissement des bulletins de paie et des déclarations sociales à un prestataire.

Contrat de travail ou de collaboration pour un barbier en salon : prestations, horaires, rémunération à la commission.

Contrat d'un homme a tout faire commercial chargee de multiples taches d'appui : courses, depots, encaissements, petites negociations.

Contrat de maintenance et support technique pour site web

Plan de sécurité et de gestion des risques d'un événement : dispositif, secours, évacuation et contacts d'urgence.

Contrat de prestation de due diligence droits humains permettant d'identifier, prévenir et atténuer les risques liés aux droits fondamentaux dans la chaîne de valeur.

Accord de prestation pour la fabrication de pièces forgées (grilles, ferronnerie d'art, outils) par un forgeron artisan.

Accord pour le développement d'un jeu de simulation agricole adapté aux cultures africaines (cacao, café, maïs) à des fins éducatives et professionnelles.

Contrat de fabrication d'adhésifs industriels (thermofusibles, acryliques, silicones) pour marchés industriels OHADA.

Accord pour la réalisation de sculptures sur bois à usage décoratif, religieux ou artistique.

Accord de prestation de tests de performance thermique (conductivité, résistance thermique, essais en chambre climatique).

Contrat pour l'application de vernis sélectif UV sur supports imprimés à des fins esthétiques et protectrices.

Bon remis au client lors du dépôt d'un objet en atelier pour réparation ou transformation : description, état et date de retrait.

Contrat cadre d'approvisionnement en fournitures et consommables de bureau.

Contrat d'évaluation du retour social sur investissement (SROI) mesurant la valeur sociale, environnementale et économique créée par les activités RSE de l'entreprise.

Contrat de prestation pour la localisation d'un film par doublage ou sous-titrage en français ou en langues africaines.

Accord de commande d articles de vannerie ou de travaux en osier entre un artisan vannier et un client.

Accord de prestation de certification ASC (Aquaculture Stewardship Council) pour les fermes aquacoles responsables.

Contrat de service de constitution, gestion et archivage de banque d'images photographiques pour entreprises en Côte d'Ivoire.

Contrat de prestation d'art therapie entre un praticien certifie et un etablissement ou client particulier, definissant le protocole therapeutique.

Accord de prestation d'encadrement artistique pour la mise en valeur et la preservation d'oeuvres d'art.

Contrat pour la création de l'identité sonore d'une station radio : jingles, génériques, spots d'habillage et musiques d'ambiance.

Contrat clés en main pour la fourniture, le transport, le génie civil et l'installation d'éoliennes industrielles en Afrique de l'Ouest.

Accord pour la fourniture et pose de bardages bois en façade de bâtiment résidentiel ou commercial.

Contrat pour la finition de dorure à chaud (hot stamping) sur documents, emballages et supports luxe.

Accord de prestation de façonnage post-impression incluant reliure, agrafage, perforation, pliage et massicotage de documents imprimés.

Convention pour la dispense d une formation en intelligence economique et pratiques de veille strategique a destination d equipes d entreprises ivoiriennes.

Convention de conseil et gestion d'actifs alternatifs (oeuvres d'art, collections, cryptomonnaies, matières premières) dans une optique de diversification patrimoniale.

Accord pour la fourniture et la livraison de mobilier d'extérieur (tables, chaises, bains de soleil) résistant aux conditions tropicales.

Accord de production de sacs en tissu recyclé, tote bags ou sacs promotionnels.

Accord de prestation de tests de fatigue mécanique (cycles de chargement) sur pièces et structures.