Catalogue de documents

Accord de creation et de diffusion d'un podcast musical, definissant les droits d'utilisation des extraits sonores et la repartition des revenus publicitaires.

Contrat de production d'un film documentaire en Côte d'Ivoire et en Afrique de l'Ouest.

Accord de production et d'embouteillage de jus de fruits naturels à base de fruits tropicaux.

Accord de production et de finition de bazin riche à destination du marché ouest-africain.

Convention encadrant la production agréée de pesticides et herbicides homologués, conforme aux réglementations CILSS et OHADA.

Convention de production artisanale de savons naturels et gels douche pour le marché ivoirien et OHADA.

Accord définissant les conditions dans lesquelles un représentant commercial agit au nom d'un importateur pour sourcer, négocier et coordonner les achats à l'international.

Accord de prestation de restauration rapide à base de plats locaux pour entreprises ou événements.

Contrat de prestation de retouche photographique et post-traitement numérique en Côte d'Ivoire.

Contrat de prestation de service pour la mise à disposition d'une infrastructure de cloud gaming en Afrique francophone.

Contrat de traduction de documents médicaux (protocoles cliniques, notices pharmaceutiques, dossiers patients) avec obligation de confidentialité renforcée.

Contrat de prestation de service pour le traitement de l'or artisanal entre un orpailleur et une unité de traitement agréée, conforme aux normes OHADA et environnementales CI.

Convention encadrant le transfert de fonds depuis l’étranger vers la Côte d’Ivoire, précisant les parties, les montants, les modalités et les finalités du transfert.

Accord encadrant le transfert de savoir-faire et de technologie industrielle entre entreprises, avec clauses de confidentialité et de formation.

Contrat de vente de nickel et cobalt destinés à la filière batteries (véhicules électriques), entre un producteur africain et un acheteur de la chaîne de valeur des batteries.

Accord-cadre définissant les conditions générales de distribution entre un fournisseur et un réseau de grossistes en Afrique francophone.

Usages énergétiques, consommation, coût et économies potentielles par poste

Planification budgétaire annuelle de la Direction des Systèmes d'Information

Charte d'achats responsables définissant les critères environnementaux, sociaux et éthiques dans la politique d'approvisionnement.

Charte de mobilité durable pour entreprises ivoiriennes, promouvant l'utilisation de véhicules propres et la réduction de l'empreinte carbone.

Charte d engagement pour une mode durable, responsable et ethique respectant les valeurs africaines et l environnement.

Charte d engagement pour la protection, la valorisation et la transmission du patrimoine artisanal ivoirien et africain.

Charte d'engagement volontaire d'une société minière en faveur de la responsabilité sociale et environnementale, conforme aux principes de l'Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE).

État des produits et charges pour déterminer le résultat net

Document d'application de l'Incoterm CIP (Carriage and Insurance Paid To) avec détail des obligations d'assurance et de transport jusqu'au lieu de destination.

Contrat de prestation d'un DJ ou animateur pour un événement : durée, matériel, cachet et conditions.

Contrat de dropshipping entre un fournisseur et un revendeur en ligne, adapté au contexte africain.

Contrat cadre établissant les conditions générales de collaboration avec un fournisseur officiellement référencé dans le panel achats de l'entreprise.

Contrat encadrant la gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières ou d'actifs financiers par un gestionnaire agréé.

Contrat de location de véhicule avec ou sans chauffeur à usage touristique.

Contrat de réservation hôtelière pour groupes, séminaires ou événements d’entreprise.

Contrat de prestation de services spa, bien-être et soins corporels au sein d’un établissement hôtelier.

Contrat de vente d une oeuvre d art artisanale originale entre un artisan createur et un acheteur, avec certificat d authenticite.

Contrat d'autorisation d'exercer le commerce ambulant sur le territoire d'une commune ivoirienne, fixant les zones, horaires et redevances.

Contrat de fabrication artisanale de bijoux en argent entre un artisan joaillier et son client.

Contrat de fabrication industrielle de produits chimiques à usage industriel ou domestique, avec exigences réglementaires et sécurité chimique.

Contrat de surveillance et gardiennage d'un site industriel confié à une société de sécurité privée agréée.

Contrat d'entretien préventif et de dépannage des installations de climatisation.

Contrat de maintenance intégrant la gestion assistée par ordinateur pour les équipements industriels.

Contrat entre un menuisier et son client pour la fabrication de meubles ou ouvrages en bois sur mesure, conforme aux usages en Côte d'Ivoire.

Contrat entre un auteur ou éditeur et un imprimeur pour la fabrication d’un ouvrage littéraire, académique ou professionnel.

Contrat de prestation liant un styliste de mode à une maison ou marque africaine.

Contrat de vente internationale sous incoterm EXW (Ex Works) où l'acheteur prend en charge tous les frais à partir des locaux du vendeur.

Analyse détaillée des coûts d'extraction par poste : main d'œuvre, énergie, matériaux

Devis professionnel pour le développement d'une application mobile ou web

Dossier complet de candidature à un programme d'incubation ou d'accélération startup, incluant présentation du projet et du profil fondateur.

Modèle de réponse formelle d'un fournisseur à la suite d'une réclamation client.

Document récapitulatif de toutes les marchandises chargées à bord d'un navire, requis par les autorités douanières des ports d'escale.

Pack documentaire pour établissements de santé privés : cliniques, polycliniques, laboratoires.

Document stratégique de développement d'un projet hôtelier en Côte d'Ivoire, couvrant étude de marché, plan d'investissement, financement et projections financières.

Document stratégique de développement d'un projet écotouristique durable en Côte d'Ivoire, intégrant conservation de la biodiversité et développement économique local.

Document stratégique visant à assurer la protection financière et patrimoniale du conjoint survivant en cas de décès.

Document stratégique de développement patrimonial sur 10 à 20 ans, définissant les étapes de constitution, valorisation et transmission du patrimoine.

Plan d'action pour la formalisation progressive d'un commerce informel ivoirien : enregistrement, fiscalité, comptabilité et accès au crédit formel.

Document de planification de la production industrielle mensuelle, intégrant les commandes, les capacités, les ressources et les jalons de livraison.

Planification et suivi de la maintenance préventive des équipements industriels

Questionnaire structuré par thèmes pour l'évaluation de la conformité interne (O/N/NA)

Rapport d'évaluation périodique de la performance d'un fournisseur selon des indicateurs clés définis par le grossiste.

Rapport standardisé d'analyse des indicateurs clés de performance d'un hôtel (KPI, RevPAR, taux d'occupation, satisfaction client).

Rapport d’inspection et de contrôle hygiénique d’un restaurant selon les principes HACCP.