Catalogue de documents

Accord de gouvernance ESG (Environnement, Social, Gouvernance) définissant les engagements du conseil d'administration et les mécanismes de pilotage.

Accord de certification et d attribution du label Artisanat Ivoirien a un artisan ou une entreprise artisanale par un organisme habilite.

Rapport RSE annuel conforme aux normes GRI (Global Reporting Initiative) couvrant les indicateurs environnementaux, sociaux et de gouvernance.

Accord de prestation traiteur pour événements d'entreprise, mariages ou cérémonies, incluant logistique de livraison et service sur site.

Accord de commande de bijoux ou de joaillerie artisanale entre un bijoutier artisan et un client pour des creations sur mesure.

Contrat d'exploitation d'une bouée de chargement au large (Single Buoy Mooring) pour le transfert du pétrole brut des installations offshore vers les pétroliers d'exportation.

Convention de courtage en fret maritime pour la mise en relation entre chargeurs et armateurs et la négociation des conditions de transport par voie maritime.

Convention de crédit acheteur avec soutien COFACE CI permettant à l'importateur de financer ses achats auprès d'un exportateur français ou international.

Accord de financement de factures permettant à une PME d'obtenir une avance de trésorerie sur ses créances clients.

Contrat de prestation de services de forage en phase d'exploration minière, définissant les spécifications techniques, les délais et les responsabilités du prestataire.

Contrat de commande musicale entre un producteur de film et un compositeur, avec cession des droits musicaux.

Accord de prestation de randonnée et trekking en Côte d'Ivoire (région de Man, Tonkpi, chaîne montagneuse), avec guide certifié et équipement de sécurité.

Convention de prestation pour l'optimisation des revenus hôteliers par techniques de yield management et tarification dynamique.

Convention d'utilisation du régime douanier de transformation/perfectionnement pour l'importation de matières premières destinées à être transformées et réexportées.

Convention de service de passage au scanner de conteneurs au Port Autonome d'Abidjan pour la vérification non intrusive du contenu des unités de chargement.

Contrat de prestation pour les opérations de stimulation de puits par fracturation hydraulique ou acidification, visant à améliorer les débits de production.

Accord de tourisme communautaire organisant l'accueil de visiteurs dans un village de Côte d'Ivoire avec partage équitable des revenus avec la communauté.

Accord de prestation de guide-interprète culturel pour accueillir des groupes étrangers en Côte d'Ivoire, avec traduction simultanée et médiation interculturelle.

Accord de sous-traitance entre une entreprise de mode et un atelier de couture partenaire pour la production de collections.

Accord de prestation de certification ISO 14001 pour le système de management environnemental d'une organisation.

Contrat de commande d'une peinture originale entre un acheteur et un peintre, precisant le sujet, le format, les materiaux et le prix.

Convention de prestation de conseil patrimonial global par un Conseiller en Gestion de Patrimoine (CGP), définissant les missions, honoraires et responsabilités.

Contrat d'engagement d'un directeur sportif par un club professionnel, précisant ses attributions en matière de recrutement, de gestion de l'effectif et de politique sportive.

Accord permettant à un artisan de confier ses créations en dépôt-vente chez un commerçant, avec reversement après vente.

Accord de distribution exclusive ou non exclusive de vêtements entre fabricant et grossiste.

Accord de fabrication et fourniture de sacs, sachets et emballages en papier kraft pour l'alimentaire, le commerce et l'artisanat.

Accord de franchise pour l'exploitation d'une boulangerie-pâtisserie sous enseigne.

Contrat de location longue durée (LLD) de véhicule sans option d'achat, incluant services intégrés.

Licence de diffusion télévisuelle hertzienne délivrée par la HACA en Côte d'Ivoire, précisant les conditions d'exploitation et les obligations du titulaire.

Contrat d'organisation de voyage de pelerinage religieux.

Accord de fabrication de tampons encreurs, cachets officiels et sceaux pour entreprises, administrations et professions libérales.

Convention pour la mesure de la satisfaction et de la fidelite des clients par enquete NPS et analyses qualitatives en Cote d Ivoire.

Contrat de mise en ligne et commercialisation d'oeuvres d'art via une plateforme numerique, definissant les droits d'image, les commissions et la moderation.

Accord organisant une exposition d'art dans une galerie, incluant les conditions d'accrochage, la communication et le partage des recettes.

Contrat pour l'impression grand format de bannières, bâches publicitaires et supports de communication extérieure.

Accord de prestation pour l'impression numérique grand format destinée aux bâches publicitaires et affiches.

Accord de prestation d'inspection finale (Final Quality Control) avant livraison ou expédition du produit fini.

Contrat de prestation pour l'organisation complete d'une exposition temporaire incluant la logistique, la communication et la mediation culturelle.

Contrat de service SD-WAN pour l'optimisation et la gestion centralisée du réseau étendu d'une organisation, avec basculement automatique entre liens.

Accord de prestation pour la broderie industrielle sur uniformes, vêtements de travail et textiles promotionnels.

Contrat de commande de cadeaux personnalisés à offrir aux invités en souvenir du mariage.

Accord de service pour l'utilisation de donnees mobiles et comportementales dans le calcul d'un score de credit alternatif.

Contrat de rédaction et production de manuels scolaires conformes aux programmes officiels ivoiriens (MENA), incluant validation pédagogique et dépôt légal.

Contrat pour la conception de packaging de produits cosmétiques, en lien avec les tendances du marché africain.

Convention de prestation de décoration événementielle (thématique, florale, scénographique) pour tout type d'événement.

Contrat de déploiement et exploitation d'un réseau Wi-Fi public dans les espaces collectifs (aéroports, gares, marchés, centres administratifs) en Côte d'Ivoire.

Contrat de développement d'un jeu mobile destiné aux plateformes iOS et Android, précisant les fonctionnalités, les délais et la rémunération.

Convention d'inscription et de formation au permis de conduire dans une auto-école agréée en Côte d'Ivoire.

Accord de formation en cosmétologie pour les professionnels de la beauté, couvrant formulation, réglementation, techniques d'application et création de produits.

Convention de formation professionnelle certifiante pour ingénieurs et techniciens réseaux télécoms en Côte d'Ivoire (4G/5G, IP, fibre, sécurité).

Contrat de prestation pour l'organisation d'un forum économique réunissant acteurs publics et privés.

Accord de fourniture de literie complète (matelas, sommiers, oreillers) pour particuliers, hôtels et structures d'hébergement.

Convention régissant les relations entre une ligue professionnelle de sport et ses clubs membres, définissant les droits, obligations et partage des revenus de la compétition.

Convention d'accompagnement professionnel à la liquidation du patrimoine commun lors d'un divorce, incluant valorisation des actifs et partage équitable.

Contrat de maintenance des réseaux électriques de distribution inspiré des pratiques SENELEC (Sénégal) et CIE (Côte d'Ivoire).

Accord pour la fabrication et pose de structures aluminium : vérandas, baies vitrées, dans le respect des normes OHADA.

Contrat de prestation de mixage audio et musical en studio d'enregistrement en Côte d'Ivoire.

Contrat de prestation de photographie 360° et création de visites virtuelles pour immobilier et entreprises en Côte d'Ivoire.

Contrat pour la réalisation de photographies professionnelles de produits (packshots) pour e-commerce et catalogues.

Contrat d'accord de diffusion sur plateforme de vidéo à la demande (VOD) en Côte d'Ivoire.