Catalogue de documents

Contrat de prestation d’animation culturelle et touristique pour établissements hôteliers et villages vacances.

Contrat de prestation pour l'installation d'un système solaire photovoltaïque

Procédure opérationnelle standardisée décrivant les étapes d'accueil à l'arrivée et de départ des clients de l'hôtel.

Document de rapport de mission photographique à remettre au client en Côte d'Ivoire.

Contrat de prestation d'audit RSE et ESG permettant l'évaluation indépendante des pratiques de l'entreprise et la production d'un rapport de conformité.

Contrat de prestation pour un studio ou un artiste VFX réalisant des effets visuels pour un film.

Contrat de prestation de cartographie géologique de terrain pour l'identification des structures minéralisées et la délimitation des zones d'intérêt minier.

Accord de prestation pour l'obtention et le maintien du marquage NF sur un produit industriel ou de grande consommation.

Accord de prestation d'échantillonnage et de prélèvement d'échantillons en vue d'analyses en laboratoire.

Contrat de prestation de doublage vocal pour un jeu vidéo, avec enregistrement en studio en Afrique francophone.

Accord pour la fabrication d'emballages plastiques rigides (pots, flacons, barquettes) pour usage industriel ou alimentaire.

Convention de formation professionnelle coiffure (coupe, coiffure africaine, coloration) en Afrique francophone, droit OHADA.

Contrat de dépôt de bijoux précieux en coffre-fort chez un prestataire agréé (banque, société de gardiennage).

Contrat de gestion des résidus miniers issus de la cyanuration, incluant la conception, l'exploitation et la surveillance des bassins de résidus, conforme aux normes ICMC et CI.

Accord de partenariat entre une maison d'artisanat et des artisans pour la commercialisation en boutique.

Accord de prestation de mesure d'audience pour les médias ivoiriens (radio, TV, digital), fournissant des données certifiées pour le marché publicitaire.

Accord pour la réalisation de peintures décoratives, enduits à la chaux, stucco et effets de matière.

Contrat de fabrication de solvants industriels (acétone, toluène, xylène) pour l'industrie manufacturière et chimique OHADA.

Contrat de développement d'une expérience de réalité virtuelle immersive pour des applications touristiques, éducatives ou commerciales en Afrique.

Accord de prestation de tests de résistance mécanique des matériaux (traction, compression, flexion, dureté).

Contrat de formation professionnelle en coiffure entre un centre ou un salon formateur et une personne apprenante : programme, durée et frais.

Contrat de pose de carrelage sol et mur : surface, type de carreaux, prix au mètre carré et délai de réalisation.

Planification et suivi de la maintenance du réseau télécom

Accord de fourniture et de gestion des mini-bars et du service en chambre (room service) pour un hôtel, avec liste des produits et grilles tarifaires.

Accord d'utilisation d'un stablecoin indexé sur le FCFA pour les paiements digitaux et la conservation de valeur.

Contrat de prestation pour un directeur de la photographie (chef opérateur) travaillant sur un film.

Accord entre un ferronnier artisan et un client pour la realisation d ouvrages en fer forge ou metal travaille.

Contrat de gestion et approvisionnement des mini-bars en chambre et de la cave à vins d'un hôtel de luxe.

Accord pour la realisation d ouvrages de perlage traditionnel africain : bijoux, ornements, coiffes ceremoniales.

Convention mandatant un prestataire pour assurer le recouvrement amiable de créances commerciales impayées au nom du créancier.

Contrat d'accompagnement à la rédaction de la Déclaration de Performance Extra-Financière (DPEF) conforme aux exigences légales et aux attentes des parties prenantes.

Accord de service de certification de conformité des emballages alimentaires selon les standards FSSAI, FDA ou équivalents africains.

Contrat de service de croisiere fluviale et tourisme nautique.

Convention cadre pour la mise en place d un dispositif de veille strategique et d intelligence economique en Cote d Ivoire et en CEDEAO.

Contrat de participation a un fonds d'investissement en oeuvres d'art, definissant les apports, la gouvernance et les conditions de sortie.

Contrat de prestation pour la mise en place d'une police d'assurance couvrant une oeuvre d'art contre les risques de vol, deterieration et sinistre.

Contrat pour la réalisation d'un audit complet de la marque, de son identité visuelle et de sa perception marché.

Contrat de prestation d'autoédition assistée permettant à un auteur de publier son ouvrage sans cession de droits à une maison d'édition, avec services de mise en page et dépôt légal.

Accord de prestation de service d'emballage sous atmosphère modifiée (MAP) pour prolonger la durée de conservation des produits.

Contrat de production d'un livre audio (audiobook) entre un auteur ou éditeur et un studio d'enregistrement, incluant narration, montage et diffusion sur plateformes numériques.

Accord de mission pour un expert en art charge d'estimer la valeur marchande d'une oeuvre d'art.

Contrat d'organisation et de participation à une exposition photographique en Côte d'Ivoire.

Contrat pour la reconception écologique de packagings visant à réduire l'empreinte environnementale.

Accord de commande sur-mesure pour la création ou réparation de bijoux en argent massif.

Contrat OHADA pour la finition de documents imprimés par brochage, reliure spirale, dos carré collé ou cousu.

Contrat pour la réalisation de broderies artisanales sur des pièces de mode africaine.

Accord d'exploitation d'un comptoir commercial en Zone Franche Industrielle de Côte d'Ivoire (ZFICI), conditions d'accès, exonérations et obligations.

Accord de prestation de services de CAO/DAO industrielle, incluant modélisation 3D, plans d'exécution et nomenclatures techniques.

Accord de production de confiseries, bonbons et chocolats artisanaux ou industriels.

Accord encadrant l'intervention d'un courtier en marchandises chargé de mettre en relation acheteurs et vendeurs sur les marchés internationaux, contre rémunération à la transaction.

Contrat de prestation pour la realisation d'une oeuvre artistique commandee a un atelier, incluant le suivi et les livrables.

Convention de participation à un financement participatif immobilier, définissant les droits de l'investisseur, le projet financé et les modalités de retour.

Contrat de design de personnages originaux pour jeux vidéo, animations ou bandes dessinées, avec cession des droits d'exploitation.

Contrat pour la conception de boîtages et packagings de produits électroniques et high-tech.

Contrat de prestation de doublage et de postsynchronisation de productions audiovisuelles en Côte d'Ivoire.

Accord pour la conception, fabrication et pose d'escaliers en bois massif ou lamellé-collé.

Accord pour la fabrication de formulaires autocopiants (NCR) multi-copies pour administrations et entreprises.

Contrat de formation en mediation artistique pour le personnel de galerie, couvrant les techniques de presentation et l'histoire de l'art africain.

Contrat de prestation pour l'organisation d'une journée portes ouvertes d'entreprise ou d'établissement.

Contrat de service encadrant la lutte contre l'usage du mercure dans les mines artisanales d'or, conformément à la Convention de Minamata ratifiée par la Côte d'Ivoire.