Catalogue de documents

Accord encadrant les prestations d'un streamer gaming africain pour le compte d'un annonceur ou d'un éditeur de jeux vidéo.

Accord pour l'intégration d'un service de suivi des colis en temps réel sur une plateforme e-commerce africaine (tracking API).

Contrat de prestation de sécurité et de gestion des accès pour une cérémonie de mariage.

Accord de prestation de service de test et de vérification de la conformité des produits importés aux normes techniques, sanitaires ou phytosanitaires applicables en Côte d'Ivoire.

Contrat de prestation d'assurance qualité (QA) et de test de jeux vidéo avant leur mise sur le marché africain.

Contrat de prestation pour l'organisation d'un vernissage artistique incluant reception, communication, catering et accueil des invites.

Contrat de visite culturelle et de sites patrimoniaux.

Contrat de sejour en village vacances all inclusive.

Contrat de prestation de service de serigraphie et d impression sur textile entre un atelier specialise et un client.

Contrat de prestation de costumes pour productions cinématographiques, séries télévisées et événements audiovisuels en Afrique.

Contrat de commande d articles de maroquinerie artisanale (sacs, ceintures, portefeuilles) entre un maroquinier et un client.

Contrat de commande d une oeuvre de sculpture ou de marqueterie entre un artiste artisan et un client particulier ou institutionnel.

Contrat de fabrication de bijoux artisanaux en bronze ou cuivre selon les traditions africaines (cire perdue, repoussé).

Contrat de nettoyage et d'hygiène des locaux et équipements industriels confié à un prestataire spécialisé.

Contrat encadrant la prestation de filature de coton brut en fil textile, selon les normes OHADA.

Contrat de prestation graphique pour la conception de maquettes de documents imprimés (plaquettes, catalogues, affiches, magazines).

Contrat d'organisation d'un événement (mariage, banquet, cocktail, réception) au sein d'un hôtel, avec prestations, effectifs et conditions financières.

Document de planification strategique pour le developpement de la carriere d'un artiste en Afrique, couvrant marches, formations et opportunites.

Programme détaillé et chronométré d'une cérémonie : étapes, horaires, intervenants et animations.

Contrat de prestation d'analyses géochimiques en laboratoire pour l'évaluation des teneurs en minéraux et métaux précieux sur des échantillons miniers.

Accord de service de change de devises en ligne, conforme à la réglementation des changes BCEAO.

Contrat de prestation de coaching en image personnelle intégrant les codes de la mode africaine contemporaine.

Accord portant sur la conception graphique et le game design d'un jeu vidéo, incluant interfaces, univers visuel et identité graphique.

Contrat de pose de câbles électriques souterrains moyenne tension pour alimentation de zones urbaines ou industrielles.

Accord de prestation pour la fabrication de sachets et emballages souples imprimés en flexographie.

Contrat de fabrication de ceintures, portefeuilles, porte-monnaie et accessoires en cuir artisanal, entre un artisan maroquinier et un client ou distributeur.

Contrat de formation professionnelle aux techniques de joaillerie artisanale africaine.

Contrat de formation professionnelle pour esthéticiennes en Côte d'Ivoire et zone OHADA, couvrant techniques et réglementation.

Contrat de fourniture régulière de réactifs et produits chimiques pour laboratoires d'analyse et de recherche, zone OHADA.

Contrat de composition et de cession de droits musicaux pour la bande sonore d'un jeu vidéo africain.

Accord de prestation pour l'obtention du remboursement des droits de douane acquittés sur des intrants réexportés sous forme de produits finis (régime drawback conforme au code des douanes CEDEAO).

Contrat de réhabilitation environnementale d'un site minier après l'arrêt des activités d'exploitation, conformément au Plan de Gestion Environnemental et Social (PGES) CI.

Accord de prestation de tests d'étanchéité (pression, vide, bulles) sur équipements industriels ou bâtiments.

Accord de service de transfert d'argent entre places commerciales ivoiriennes, inspiré du système hawala, adapté au contexte juridique ivoirien et OHADA.

Attestation délivrée par le maître artisan certifiant que l'apprenti a achevé sa formation et maîtrise le métier appris.

Contrat de prestation photographique pour la réalisation de photos produits de qualité e-commerce, incluant retouches et livraison des fichiers numériques.

Accord de prestation de restauration collective pour hôtels gérant des cantines ou restaurants de personnel.

Accord de sous-traitance du linge hôtelier (draps, serviettes, uniformes) à une blanchisserie industrielle, avec délais de rotation et traçabilité.

Accord de mise en place de séjours de camping et bivouac en nature en Côte d'Ivoire, précisant équipements fournis, règles de sécurité et impact environnemental.

Convention de service pour la prise en charge du linge client et des uniformes du personnel dans un établissement hôtelier de luxe.

Contrat de prestation pour un producteur exécutif supervisant la réalisation opérationnelle d'un film.

Contrat de prestation de services de sécurité physique d'un site minier incluant la surveillance, le contrôle des accès et la protection des installations et du personnel.

Convention de service de veille réglementaire sur l'évolution des normes, tarifs douaniers, accords commerciaux et exigences légales affectant les opérations d'import-export.

Accord de prestation de certification ISO 13485 pour le système de management de la qualité des dispositifs médicaux.

Accord de fabrication et fourniture de contenants en verre (bouteilles, bocaux, flacons) entre un verrier et un client industriel.

Accord fixant les objectifs de disponibilité, performance et qualité des équipements selon l'indicateur OEE.

Convention pour l exploitation de sources de donnees massives (big data, data publiques, API) en vue d analyses de marche avancees en Afrique.

Accord pour une prestation de home staging visant à valoriser un bien immobilier avant sa mise en vente ou en location.

Contrat de prestation d'audit complet d'une collection d'art dans le cadre d'une succession ou d'une cession patrimoniale, incluant inventaire et évaluation.

Contrat de prestation d'authentification d'une oeuvre d'art, delivrant un certificat d'authenticite reconnu.

Accord de fabrication et personnalisation d'emballages haut de gamme (coffrets, boites cadeaux, packaging premium) pour marques de luxe.

Contrat d'installation de centrale hybride combinant énergie solaire photovoltaïque et groupes électrogènes diesel pour zones isolées.

Contrat de prestation d'interprétation simultanée en cabine pour grandes conférences, forums internationaux et sessions parlementaires.

Accord de mission de conseil et d'optimisation des emballages selon les principes d'eco-conception pour reduire les impacts environnementaux.

Convention de souscription et conseil sur des parts de SCPI, permettant un investissement immobilier mutualisé accessible à partir de faibles montants.

Accord de production artisanale de boissons fermentées locales (dolo, bandji, gnamankoudji).

Accord de prestation pour l'obtention et la délivrance de certificats d'origine (chambre de commerce, Form A, EUR.1) attestant l'origine des marchandises exportées.

Accord de mission pour un commissaire d'exposition charge de concevoir et coordonner une exposition d'art.

Contrat encadrant l'organisation logistique et technique d'une conférence de presse.

Accord de financement et de production de contenu audiovisuel africain dans le cadre d'un fonds de soutien à la création, destiné aux producteurs ivoiriens.