Catalogue de documents

Document unique d'évaluation des risques professionnels (DUER) conforme à la législation du travail en Afrique francophone.

Dossier de demande et modèle de permis d'exploitation de carrière délivré par l'Office de Sécurité Routière (OSER) et le Ministère des Mines de Côte d'Ivoire.

Accord de mission de contrôle technique de construction, conforme à la réglementation ivoirienne sur la sécurité des bâtiments.

Tableau de bord HSE périodique présentant les indicateurs clés de performance sécurité pour la direction et le CHSCT.

Rapport structuré d'analyse approfondie d'un accident du travail avec méthode des 5 Pourquoi et arbre des causes.

Rapport complet d'audit Qualité Hygiène Sécurité Environnement selon les référentiels ISO 45001 et ISO 14001 adaptés au contexte ivoirien.

Registre légal de consignation des accidents du travail et maladies professionnelles selon le Code du travail OHADA.

Charte d'engagement volontaire des exploitants de carrières ivoiriennes pour des pratiques durables: environnement, sécurité, relations communautaires et gouvernance.

Permis de travail en espace confiné (fosse, citerne, galerie) avec mesures atmosphériques et procédures de secours.

Rapport périodique d'inspection sécurité du chantier ou de l'établissement avec grille de contrôle et plan d'action.

Protocole de secourisme définissant les procédures de premiers secours, la localisation des trousses et les contacts d'urgence.

Rapport mensuel de synthèse des accidents et incidents avec calcul des taux de fréquence et de gravité OHADA.

Fiche individuelle de sécurité décrivant les risques et consignes de sécurité propres à chaque poste de travail.

Permis de travail pour opérations à risques (feu, hauteur, espace confiné).

Modèle de rapport périodique de performance d'une exploitation de carrière couvrant production, qualité, sécurité, environnement et indicateurs financiers.

Fiche de données de sécurité (FDS) conforme au règlement CLP pour les produits chimiques utilisés en milieu industriel et BTP.

Accord de service pour la fourniture et la pose de glissières de sécurité métalliques sur routes nationales et voies express.

Protocole définissant les règles de mise à disposition, port obligatoire et entretien des équipements de protection individuelle.

Accord pour la fourniture et la pose de glissières de sécurité métalliques ou béton en bordure de route.

Convention de sécurité industrielle pour exploitation de carrière incluant sécurisation des fronts de taille, gestion des tirs de mines et plan de prévention.

Déclaration de politique qualité de l'entreprise.

Procédure encadrant le stockage, la manipulation, l'étiquetage et l'élimination des produits chimiques dangereux sur site.

Rapport d'enquête d'accident du travail.

Accord de service de coordination et de contrôle du système de sécurité incendie (SSI) dans les bâtiments.

Rapport mensuel Hygiène Sécurité Environnement.

Charte d'engagement qualité entre le maître d'ouvrage, le maître d'œuvre et l'entreprise pour des travaux routiers conformes aux normes.

Procédure qualité de gestion des non-conformités.

Registre officiel de suivi des formations sécurité dispensées aux salariés, conforme aux exigences légales en Afrique de l'Ouest.

Document de charte engageant les techniciens frigoristes aux bonnes pratiques environnementales, à la sécurité et à la déontologie professionnelle.