Catalogue de documents

Notice descriptive accompagnant le plan de masse d'un projet de construction.

Document structuré de prévention des risques professionnels conforme aux exigences OHADA et réglementations nationales.

PV officiel constatant la bonne exécution des travaux de construction ou de rénovation.

Procès-verbal constatant la réception provisoire des travaux avec liste des réserves éventuelles.

Rapport d’expertise technique d’un bien immobilier réalisé avant son acquisition pour identifier les vices cachés.

Tableau de suivi des tâches avec prévu, réalisé et taux d'avancement

Accord contractuel pour la réalisation d’un forage d’eau potable dans une localité rurale ou péri-urbaine.

Contrat de réfection et réhabilitation de voirie dans un périmètre communal ou municipal en Côte d'Ivoire.

Contrat de remplacement ou installation neuve de luminaires LED dans un bâtiment tertiaire ou résidentiel.

Contrat d'installation d'une chambre froide pour la conservation de denrées alimentaires, conformément aux normes sanitaires OHADA.

Accord de service pour la construction d'une route en terre, incluant terrassement, compactage et drainage de base.

Contrat OHADA de maintenance préventive définissant les interventions planifiées sur équipements industriels.

Accord de maintenance préventive et corrective du réseau électrique basse et moyenne tension pour un industriel ou une collectivité.

Contrat de performance énergétique (CPE) garantissant des économies d'énergie mesurables en échange d'un investissement partagé.

Contrat de prestation pour l'installation complète des équipements sanitaires d'une salle de bain conforme aux normes OHADA.

Accord de prestation pour les travaux de viabilisation d'un terrain (voirie, eau, electricite, assainissement) avant mise en valeur.

Charte sécurité affichée sur chantier définissant les règles d'or et engagements de toutes les parties prenantes.

Contrat de réalisation d'une installation électrique industrielle HTA/BT incluant postes de transformation, tableaux généraux et câblage.

Contrat de mission d'architecture intérieure pour logement résidentiel, incluant conception, suivi et réception des travaux.

Contrat liant un maître d’ouvrage à un bureau d’études architecturales pour la production de plans d’exécution.

Contrat de fourniture et pose de menuiseries aluminium (portes, fenêtres, baies vitrées, volets roulants) pour résidence privée.

Décompte définitif arrêtant le montant total des travaux réalisés à la fin du chantier.

Calcul de la révision de prix par formule paramétrique : index de base, index actuels et coefficient de révision

Accord de mission de direction et de contrôle de l'exécution des travaux (DET).

Convention d'extraction de sable alluvionnaire en lit mineur ou majeur de rivière, conforme aux autorisations du Ministère de l'Environnement et des Eaux et Forêts.

Contrat de fourniture et installation d'un groupe électrogène de secours ou principal.

Accord de prestation de service de design intérieur pour aménagement d’espaces résidentiels ou tertiaires.

Accord de conception et fabrication de dressings, placards et systèmes de rangement sur mesure.

Accord pour la fourniture et la maintenance d'un groupe électrogène de secours pour un bâtiment tertiaire, hospitalier ou administratif.

Contrat d'assistance pour le raccordement au réseau électrique de la CIE et la constitution du dossier ANARE-CI.

Contrat de conception, fabrication et pose d'une cuisine équipée sur mesure (meubles, plan de travail, électroménager encastré).

Contrat de mission d’ingénierie structurelle couvrant les études, notes de calcul et plans d’exécution de structure.

Tableau de contrôle qualité des bétons : résistances prévues, mesurées, conformité et actions correctives

Convention de raccordement au réseau électrique pour un projet de construction neuf.

Document de planification du développement et de l'extension du réseau électrique en zones rurales, dans le cadre du PRONER ou de projets similaires.

Plan de sécurité incendie établi par un bureau d’études spécialisé pour un bâtiment recevant du public.

Procès-verbal de réception contradictoire des travaux de plomberie entre maître d'ouvrage et entrepreneur.

Tableau de bord HSE périodique présentant les indicateurs clés de performance sécurité pour la direction et le CHSCT.

Accord formalisant la delivrance d'un permis de lotir pour la division d'un terrain en lots constructibles, selon la legislation fonciere ivoirienne.

Contrat encadrant l'installation d'un système de climatisation split pour usage résidentiel, incluant fourniture, pose et mise en service.

Contrat de fourniture et pose d'une cuve aérienne ou enterrée pour le stockage d'eau potable ou non potable.

Contrat de pose de carrelage, faïence, marbre ou autres revêtements de sol et mur dans une résidence privée.

Accord pour le déploiement de compteurs communicants (smart meters) et la mise en place du système de télérelève pour un gestionnaire de réseau.

Contrat de fabrication de parpaings et agglomérés béton pour la construction, conformes aux normes NI-CI sur les produits en béton.

Contrat de maintenance des installations de climatisation, ventilation et froid industriel (CVC) en milieu professionnel.

Accord de service pour la réalisation d'études géotechniques préalables à la construction ou réhabilitation routière.

Contrat de prestation de services de laboratoire géotechnique et matériaux pour projets BTP en Côte d'Ivoire, incluant essais sols, béton, bitume et granulats.

Accord de service pour la réalisation de maquettes numériques 3D et de rendus architecturaux BIM.

Accord de gestion d'un marche municipal, couvrant la collecte des droits de place, l'entretien des infrastructures et la police du marche.

Contrat de réalisation des prises de terre, liaisons équipotentielles et systèmes de protection contre la foudre (parafoudres, paratonnerres).

Contrat de fourniture et d'installation d'un système solaire domestique (SHS) pour usage résidentiel en zone rurale ou périurbaine.

Accord pour des travaux de terrassement, déblaiement et remblaiement en vue de la préparation d'une plateforme routière ou d'un site.

Contrat de mission topographique et de bornage réalisé par un géomètre expert agréé en Côte d'Ivoire.

Contrat de raccordement d'un abonné au réseau électrique de distribution, conforme aux normes CIE et réglementation ANARE-CI.

Contrat de sous-traitance conforme au droit OHADA pour l'exécution d'une partie des travaux.

Procès-verbal et contrat de réception provisoire ou définitive des travaux de génie civil.

Contrat de travaux d'étanchéité de toiture terrasse ou toiture inclinée pour résidence privée, avec test d'étanchéité et garantie décennale.

Contrat de prestation de service de topographie cadastrale pour délimitation et bornage de parcelle foncière.

Convention de raccordement au réseau d'eau potable pour un nouveau projet de construction.

Notice descriptive du projet présentant ses caractéristiques architecturales et techniques.