Catalogue de documents
Des documents professionnels conformes aux lois de votre pays.
685 modèles disponibles
BTP & Construction 685
Confiez la surveillance de votre chantier à un maître d’œuvre : inspections, conformité aux plans et rapports de supervision.
Sécurisez vos livraisons de béton : quantités, classe, prix au m³, planning de livraison et contrôle de conformité.
Document constitutif du plan local d'urbanisme définissant les règles d'occupation des sols.
Plan stratégique de gestion des déchets solides pour une agglomération africaine, de la collecte au traitement final, intégrant le recyclage et la valorisation.
Étude évaluant les impacts sociaux d'un projet d'urbanisme sur les populations affectées.
Accord de partage de l'énergie solaire entre producteurs et consommateurs d'un même quartier ou complexe immobilier.
Accord de prestation de formation professionnelle en architecture intérieure et décoration.
Document formalisant les engagements déontologiques et techniques d'un installateur électricien certifié en Côte d'Ivoire.
Accord pour le développement de micro-centrales hydroélectriques off-grid dans les zones à fort potentiel en eau, pour l'électrification rurale.
Formalisez votre permis de construire : autorité émettrice, description du projet, conditions, dates et clause de révocation.
Accord de déploiement d'un réseau électrique intelligent (smart grid) intégrant la gestion numérique de l'énergie et la réponse à la demande.
Accord de prestation de scénographie pour expositions, salons professionnels et événements culturels.
Document de référence formalisant les engagements d'une entreprise en matière de maintenance industrielle responsable et durable.
Déléguez le pilotage complet de votre projet : planification, coordination, gestion des ressources, des coûts et des risques.
Groupez-vous à deux entreprises pour remporter et réaliser un chantier : répartition des tâches, des coûts et arbitrage.
Préparez votre terrain : déblaiement, nivellement, excavation, délais, paiements échelonnés et reprise des défauts.
Acte déclarant l'utilité publique d'un projet d'aménagement ouvrant droit à expropriation.
Plan d'aménagement d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) industrielle ou commerciale, conforme à la législation foncière OHADA et ivoirienne.
Rapport annuel de performance des services urbains d'une collectivité (eau, déchets, voirie, transport, éclairage) destiné aux élus et aux bailleurs.
Accord de collecte, démontage et recyclage responsable des panneaux solaires en fin de vie, dans une logique d'économie circulaire en Afrique.
Accord de conception et installation de jardins intérieurs, murs végétaux et espaces naturels intégrés (biophilic design).
Construisez votre bâtiment commercial : plans et spécifications annexés, permis, garantie sur les travaux et médiation.
Réalisez votre marché de travaux routiers : plans, sécurité du chantier, pénalités, réceptions provisoire et définitive.
Accord d'attribution et de valorisation de certificats d'économie d'énergie (CEE) entre un obligé et un délégataire en Afrique francophone.
Accord de création et d'exploitation d'un centre de tri et de valorisation des déchets urbains recyclables entre une collectivité et un opérateur privé.
Louez un terrain pour votre activité ou votre chantier : loyer, usage autorisé, état des lieux, caution et résiliation.
Acte de cessibilité désignant les immeubles à exproprier dans le cadre d'une DUP.
Charte d'engagement pour le développement urbain durable, inclusif et résilient en Afrique, destinée aux collectivités locales et partenaires du développement.
Contrat de fourniture et d'installation d'éoliennes pour la production d'électricité en zone côtière ou sahélienne d'Afrique de l'Ouest.
Encadrez la démolition de vos structures : méthodes, sécurité, gestion des déchets, échéancier et assurances.
Gardez le contrôle de votre chantier : visites régulières, gestion des délais et des coûts, rapports périodiques au client.
Document de planification stratégique des déplacements urbains pour une agglomération africaine : transports collectifs, mobilité douce, stationnement.
Document de planification stratégique pour le développement d'un cabinet de décoration intérieure en Afrique francophone.
Accord de financement carbone dans le cadre du mécanisme REDD+ pour la réduction des émissions dues à la déforestation en Côte d'Ivoire.
Accord d'aménagement de showrooms automobiles et concessions, incluant zones d'exposition et espaces client.
Accord de développement d'un projet MDP (Mécanisme de Développement Propre) pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre en Côte d'Ivoire.
Accord de délégation de la gestion, de l'entretien et de l'aménagement d'un cimetière municipal entre une mairie et un opérateur funéraire.
Arrêté préfectoral ou ministériel de cessibilité des biens dans le cadre d'une expropriation.
Louez vos échafaudages en toute sécurité : montage/démontage, maintenance, assurances et responsabilités du locataire.
Contrat de concession pour l'exploitation d'une décharge contrôlée ou d'un centre d'enfouissement technique (CET) entre une autorité publique et un opérateur.
Protégez votre sous-traitant avec une caution bancaire ou garantie à première demande couvrant le paiement des travaux.
Agrandissez votre maison ou vos locaux : plans annexés, autorisations, pénalités de retard et réceptions provisoire/définitive.
Évaluez la viabilité de votre projet avant d’investir : analyses économiques, techniques, environnementales et juridiques.
Plan de mobilité urbaine durable intégrant transports bas-carbone, véhicules électriques et infrastructure cyclable pour villes africaines en croissance.
Accord de prestation d'ingénierie acoustique et d'insonorisation pour espaces résidentiels, commerciaux et industriels.
Accord-cadre pour le déploiement d'une solution de ville intelligente (smart city) dans une agglomération africaine : gestion numérique des services urbains.
Contrat de prospection et d'exploitation de ressources géothermiques pour la production d'énergie thermique ou électrique en Afrique de l'Ouest.
Réalisez votre ouvrage selon le système constructif choisi : béton armé, structure acier, bois ou modulaire — prix, délais et normes.
Louez une grue en toute sécurité : mise à disposition, opérateur qualifié, maintenance, assurances et responsabilités.
Confiez vos travaux sans risque de fuite : plans, méthodes et secrets commerciaux protégés pendant et après le contrat.
Accord de dépollution et de réhabilitation d'un site urbain contaminé (ancienne décharge, site industriel abandonné) pour reconversion en espace utile.
Aménagez vos locaux : peinture, revêtements, électricité, plomberie — délais, paiements et reprise des défauts.
Faites construire votre immeuble de bureaux : plans, pénalités de retard chiffrées, vices cachés et solidité de l’ouvrage.
Sécurisez la qualité de vos ouvrages : inspections, vérifications, tests et rapports détaillés par un contrôleur indépendant.
Rapport d'évaluation de la performance commerciale et opérationnelle d'un cabinet d'architecture intérieure.
Couvrez votre chantier contre tous les risques : incendie, accidents, vols, dégâts des eaux — montant, franchise et prime.
Charte d'engagement éthique et esthétique pour la promotion du design intérieur africain durable et des matériaux locaux.
Sous-traitez un lot précis (plomberie, électricité, peinture…) payé au prix unitaire selon le volume réel exécuté.
Garantissez la bonne exécution de votre marché : montant plafonné, déclenchement en cas de défaillance et délai de paiement.
Rénovez ou ravalez vos façades : restauration, isolation, installation de façades neuves, échéancier et assurances.