Catalogue de documents

Convention de mise à disposition, d'entretien et de renouvellement de fauteuil roulant et matériel médical pour personne handicapée.

Convention entre un artiste plasticien et une galerie d'art pour l'exposition et la vente d'oeuvres, avec définition de la commission galerie.

Convention de gestion d'un site d'accueil de déplacés internes par une ONG humanitaire.

Convention de service pour la gestion de la chaîne logistique humanitaire (stockage, transport, distribution).

Convention de service entre une association de lutte traditionnelle africaine et ses lutteurs membres, visant à organiser des compétitions dans le respect des traditions culturelles.

Convention entre un club de natation et ses nageurs membres, définissant les horaires d'entraînement, les cotisations, la participation aux compétitions et les normes de sécurité en piscine.

Accord de prestation pour la numerisation et la preservation numerique de fonds patrimoniaux (documents, photographies, objets 3D).

Contrat entre un photographe professionnel et un client pour une séance photo artistique, avec cession partielle des droits d'exploitation des images.

Contrat de prestation pour le déploiement d'un système d'information communal (SIC) dans une mairie ivoirienne.

Convention de service de transport urbain par mini-bus dans le périmètre d'une commune ivoirienne.

Contrat confiant a un traducteur professionnel la traduction d’une oeuvre litteraire, definissant les droits, les delais et la remuneration.

Document d'appel à projets lancé par une association ou institution à destination d'autres associations.

Budget révisionnel d'un projet humanitaire suite à des modifications en cours d'exécution.

Convention entre une communauté religieuse et deux époux organisant la célébration d'un mariage religieux, avec définition des rites, obligations et contributions.

Contrat de prestation pour la production et la diffusion de contenus audio (emission radio, podcast) entre un producteur et une station ou plateforme.

Convention de coordination et de participation au système de cluster humanitaire pour une réponse coordonnée aux crises.

Convention encadrant la formation d'un jeune sportif au sein d'un centre de formation agréé, avec engagements réciproques.

Modèle de plan de développement stratégique pour une coopérative, définissant les axes prioritaires, les ressources et le calendrier sur 3 à 5 ans.

Plan de suivi et évaluation définissant les indicateurs et mécanismes de mesure des résultats.

Accord de bénévolat pour encadreurs sportifs bénévoles dans les clubs et associations sportives ivoiriennes.

Accord de coopération déléguée par lequel un bailleur confie à une organisation partenaire la gestion d'un appui budgétaire sectorielle.

Acte de dotation initiale par lequel l'entreprise fondatrice transfère les ressources nécessaires à la fondation pour son démarrage.

Convention de formation des agents de la fonction publique territoriale en Côte d'Ivoire.

Accord de service pour la conservation et la valorisation des collections d'un musee national, incluant inventaire, restauration et mediation culturelle.

Prestation d'appui à la production de rapports narratifs et financiers conformes aux exigences des bailleurs institutionnels.

Convention entre une association caritative ou un service social et un bénéficiaire pour la fourniture d'une aide alimentaire d'urgence en Côte d'Ivoire.

Rapport d'audit interne évaluant les processus et contrôles d'une ONG.

Rapport periodique sur l'etat de conservation d'un bien inscrit sur la Liste du Patrimoine mondial, soumis au Comite du Patrimoine mondial de l'UNESCO.

Rapport de durabilité annuel d'une coopérative couvrant les dimensions environnementale, sociale et économique.

Modèle de rapport de situation humanitaire (SitRep) pour les acteurs humanitaires en Côte d'Ivoire.

Rapport de bilan sportif et financier d'un club professionnel à l'issue d'une saison, destiné aux dirigeants et partenaires.

Rapport de suivi de la mise en oeuvre du Plan de Gestion Environnementale et Sociale (PGES) d'un projet, documentant le respect des sauvegardes sociales et environnementales.

Termes de référence pour la conduite d'une évaluation externe d'un projet humanitaire.

Mesure de l'impact social d'un projet : indicateurs, baseline, valeurs finales, variation et taux d'atteinte

Accord de mécénat de compétences entre une entreprise et une association en Côte d'Ivoire.

Accord de service pour la gestion et la coordination d'un camp de réfugiés ou de déplacés internes.

Convention organisant la tenue d'un camp d'entraînement sportif, incluant les conditions d'hébergement, de formation et de sécurité.

Convention de coopération entre une fondation et une ONG pour la mise en œuvre conjointe de projets humanitaires ou de développement.

Accord cadrant la gestion quotidienne d'un bien inscrit sur la Liste du Patrimoine mondial de l'UNESCO, conformement au Plan de gestion approuve.

Accord de programme de prévention et d'élimination du mariage d'enfants et du mariage forcé en Côte d'Ivoire.

Convention de partenariat santé entre une fondation d'entreprise et un établissement hospitalier pour des programmes de santé communautaire.

Contrat de commande artistique par lequel un commanditaire passe commande d'une oeuvre originale à un artiste plasticien.

Convention d'assistance technique entre une collectivité expérimentée et une collectivité bénéficiaire pour le renforcement de capacités.

Accord de formation professionnelle aux metiers de la conservation-restauration, de la museologie et de la gestion du patrimoine en Afrique francophone.

Accord de prestation de formation en économie sociale et solidaire destiné aux dirigeants, membres et personnel des organisations coopératives et mutualistes.

Convention de formation professionnelle et de renforcement des capacités destinée aux femmes en milieu rural en Côte d'Ivoire.

Contrat de prestation de préparation physique et conditioning pour des athlètes individuels ou collectifs.

Contrat pour la conception et la mise en place d'un système de suivi-évaluation adapté aux projets et programmes d'une ONG.

Charte officielle de projet humanitaire définissant les objectifs, rôles et gouvernance.

Contrat de prestation pour la production d'une émission ou d'un programme télévisé.

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage permettant à une ONG ou institution de mandater un tiers pour gérer un programme ou projet.

Feuille de match officielle : équipes, compositions, officiels, score et observations, à signer par les capitaines et l'arbitre.

Document planifiant la communication et la diffusion des résultats d'une évaluation auprès des différentes parties prenantes pour maximiser l'utilisation des conclusions.

Plan de gestion détaillé d'un site ou bien culturel classé, définissant les objectifs de conservation, les activités de valorisation et les indicateurs de suivi.

Rapport de bilan d'un festival culturel destiné aux organisateurs, bailleurs de fonds et partenaires institutionnels.

Accord de service pour l'appui à la réintégration durable des réfugiés et retournés en Côte d'Ivoire.

Accord VSI conforme aux standards internationaux pour les missions de solidarité internationale depuis la Côte d'Ivoire.

Convention de coopération inter-régionale pour le développement territorial partagé.

Accord de depot d'un bien culturel entre son proprietaire et un musee, permettant la valorisation publique de l'oeuvre tout en preservant les droits du deposant.

Convention de soutien et de developpement du sport feminin entre une federation, un club ou un bailleur, visant a promouvoir la pratique sportive feminine.