Catalogue de documents

Accord de prestation pour l'audit, la mise en conformité et les exercices d'évacuation incendie dans les structures d'accueil de la petite enfance.

Procès-verbal d'une réunion parents-professeurs : ordre du jour, échanges, décisions et liste de présence.

Accord de prise en charge inclusive d'un enfant en situation de handicap au sein d'une structure de petite enfance, définissant les aménagements spécifiques.

Contrat d'apprentissage pour la formation aux métiers de la pêche et de l'aquaculture.

Convention de prestation d'audit du dispositif de formation d'une organisation.

Contrat de depot et de gestion d'echantillons biologiques dans une biobanque, incluant les aspects bioethiques et de consentement eclaire.

Accord encadrant la création et la gestion d'un journal lycéen, précisant les droits et responsabilités des rédacteurs élèves et la supervision de l'établissement.

Accord encadrant la mise à disposition des équipements et services d'un laboratoire universitaire à un tiers.

Accord encadrant le transfert de compétences techniques et professionnelles entre une organisation experte et un centre de formation professionnelle bénéficiaire.

Accord organisant une visite d'entreprise à vocation pédagogique pour un groupe d'étudiants d'un établissement d'enseignement supérieur.

Charte définissant les droits, devoirs et engagements déontologiques des formateurs professionnels intervenant en Côte d'Ivoire.

Formulaire de consentement éclairé à remettre aux participants d'une recherche scientifique.

Contrat entre une école et un prestataire de restauration scolaire : menus, hygiène, effectifs et tarification.

Contrat de travail spécifique au poste de directeur d'un établissement scolaire privé en Côte d'Ivoire.

Contrat de prestation médicale pour la gestion de l'infirmerie d'un établissement scolaire privé.

Fiche de signalement permettant au personnel de l'établissement préscolaire de remonter une situation de vulnérabilité ou de maltraitance concernant un enfant.

Plan d'action pour améliorer les résultats scolaires d'un établissement

Programme structuré de mentorat pairs pour accompagner les élèves en difficulté scolaire.

Rapport annuel de bilan des programmes de bourses et de mobilité académique pour un établissement ou un ministère en Côte d'Ivoire.

Règlement intérieur complet d'un centre de formation professionnelle agréé, fixant les droits et obligations des apprenants, formateurs et personnels administratifs.

Contrat de transport scolaire entre une école et un transporteur : circuits, horaires, sécurité des élèves et tarifs.

Recommandation d’un professeur ou directeur de recherche pour une candidature académique.

Accord formalisant la contribution d'une entreprise au titre de la taxe d'apprentissage, désignant le(s) centre(s) de formation bénéficiaire(s) conformément à la législation ivoirienne.

Protocole d'accord pour la conduite d'un essai clinique en Côte d'Ivoire, entre un promoteur, un investigateur et un établissement de santé.

Accord accueillant un chercheur en résidence scientifique au sein d'un laboratoire ou d'une université.

Contrat de service d'accompagnement d'une revue scientifique africaine dans sa demarche d'indexation dans les bases de donnees internationales.

Convention organisant la délibération du jury d'un examen et définissant les rôles des membres.

Accord de service pour l'accueil ponctuel et occasionnel d'enfants dans une halte-garderie, avec définition des conditions tarifaires et d'accueil.

Convention définissant les conditions de surveillance et d'encadrement des élèves hors temps de cours.

Accord entre une université et un partenaire pour l'exploitation commerciale des résultats de recherche.

Acte fondateur ou d'adhésion d'une association de parents d'élèves au sein d'un établissement maternelle, selon le droit associatif ivoirien.

Convocation officielle adressée à un candidat pour le convoquer à un examen ou une épreuve de certification.

Dossier de Validation des Acquis de l'Expérience permettant d'obtenir une certification par la voie de l'expérience professionnelle.

Document stratégique pour le développement et la structuration du système d'apprentissage dual dans un secteur ou une région.

Plan stratégique pluriannuel d'un établissement scolaire ou universitaire

Rapport d'inspection pédagogique et administrative d'un établissement : constats, points forts, insuffisances et recommandations.

Rapport officiel de visite d'inspection d'un établissement d'enseignement technique et de formation professionnelle, établi par l'inspecteur compétent.

Accord de partenariat entre une crèche et un service de Protection Maternelle et Infantile (PMI), formalisant la coopération en matière de santé et de prévention.

CV académique : formation, publications, enseignements, communications, distinctions.

Convention de mobilité et d'échange d'étudiants entre deux établissements : durée, reconnaissance des crédits et obligations.

Plan d'action élaboré par l'établissement préscolaire pour identifier et accompagner les enfants à risque d'abandon scolaire précoce.

Plan de développement des capacités du personnel éducatif

Document stratégique définissant les axes prioritaires de recherche et d'innovation pour un établissement ou un ministère en Côte d'Ivoire.

Charte d'usage du numérique et d'internet dans un établissement scolaire : usages autorisés, protection des élèves et sanctions.

Convention d'accès et d'utilisation d'une bibliothèque numérique pour établissements

Rapport de performance annuel d'un lycée privé, synthétisant les résultats aux examens, les taux de réussite, les indicateurs de qualité et les perspectives.

Accord par lequel une université accorde à un licencié le droit d'exploiter un brevet moyennant redevance.

Dossier de demande et accord de reconnaissance d'un diplôme obtenu à l'étranger auprès des autorités compétentes en Côte d'Ivoire.

Convention de prestation de nettoyage et d'entretien des locaux scolaires avec un prestataire externe.

Accord encadrant le service d'une nourrice pour l'allaitement, la nutrition et la surveillance d'un nourrisson ou jeune enfant.

Charte énonçant les valeurs, principes et engagements qui régissent le dispositif de formation au sein de l'organisation.

Contrat doctoral encadrant la préparation d'une thèse : sujet, direction, financement et obligations du doctorant.

Dossier de demande officielle d'ouverture d'une nouvelle filière dans un centre d'enseignement technique et de formation professionnelle en Côte d'Ivoire.

Document stratégique fixant les objectifs et les axes de développement des études supérieures pour un établissement ou une région en Côte d'Ivoire.

Plan stratégique de transformation numérique des processus d'examens (inscription, correction, résultats en ligne).

Protocole de sécurité et plan d'évacuation d'un établissement scolaire : consignes, responsables et conduite à tenir en cas d'urgence.

Rapport statistique et analytique sur les performances d'un centre d'examen à l'issue d'une session.

Contrat d'intervention d'un consultant en ingénierie pédagogique

Contrat de recherche entre une université et un partenaire public ou privé : objet scientifique, financement, livrables et propriété intellectuelle.

Rapport annuel de performance d'un établissement préscolaire, synthétisant les indicateurs d'accueil, la qualité pédagogique et les données financières.