Catalogue de documents

Accord de service pour des séances de logopédie ou orthophonie destinées aux jeunes enfants présentant des troubles du langage ou de la communication.

Accord de licence accordant a une entreprise le droit d'exploiter une technologie developpee par un laboratoire ou une universite ivoirienne.

Contrat de prestation pour la realisation d'etudes precliniques dans un laboratoire pharmaceutique agree en Cote d'Ivoire.

Accord de membership et de services pour les anciens étudiants (alumni) d'un établissement d'enseignement supérieur.

Charte engageant un établissement d'enseignement supérieur privé à respecter des standards d'excellence académique adaptés au contexte africain.

Contrat d'emploi pour le poste de directrice de crèche, précisant les responsabilités de direction, les conditions de travail et la rémunération.

Accord définissant les conditions d'intervention d'un professionnel de soins infirmiers au sein d'une crèche pour la surveillance sanitaire des enfants.

Convention de VAE permettant la reconnaissance des compétences professionnelles acquises par l'expérience en Côte d'Ivoire.

Budget prévisionnel annuel d'un établissement scolaire privé : recettes attendues, charges de fonctionnement et investissements.

Accord de service pour des séances de psychomotricité destinées aux enfants, favorisant l'intégration sensorielle, la coordination et le développement global.

Charte panafricaine d'engagement pour le développement de l'apprentissage et l'insertion professionnelle durable des jeunes.

Document réglementaire complémentaire à la convention, précisant les règles de vie pratiques, protocoles d'urgence et modalités de communication avec la famille.

Accord de prestation pour la fourniture et préparation de repas adaptés aux enfants en crèche, respectant les normes nutritionnelles et d'hygiène.

Contrat avec une société de gardiennage pour la sécurisation d'un établissement scolaire privé.

Accord de prestation pour l'audit, la mise en conformité et les exercices d'évacuation incendie dans les structures d'accueil de la petite enfance.

Accord de prise en charge inclusive d'un enfant en situation de handicap au sein d'une structure de petite enfance, définissant les aménagements spécifiques.

Contrat de depot et de gestion d'echantillons biologiques dans une biobanque, incluant les aspects bioethiques et de consentement eclaire.

Contrat entre une école et un prestataire de restauration scolaire : menus, hygiène, effectifs et tarification.

Contrat de travail spécifique au poste de directeur d'un établissement scolaire privé en Côte d'Ivoire.

Contrat de prestation médicale pour la gestion de l'infirmerie d'un établissement scolaire privé.

Contrat de transport scolaire entre une école et un transporteur : circuits, horaires, sécurité des élèves et tarifs.

Contrat de service d'accompagnement d'une revue scientifique africaine dans sa demarche d'indexation dans les bases de donnees internationales.

Accord de service pour l'accueil ponctuel et occasionnel d'enfants dans une halte-garderie, avec définition des conditions tarifaires et d'accueil.

Document stratégique pour le développement et la structuration du système d'apprentissage dual dans un secteur ou une région.

Accord de partenariat entre une crèche et un service de Protection Maternelle et Infantile (PMI), formalisant la coopération en matière de santé et de prévention.

Dossier de demande et accord de reconnaissance d'un diplôme obtenu à l'étranger auprès des autorités compétentes en Côte d'Ivoire.

Convention de prestation de nettoyage et d'entretien des locaux scolaires avec un prestataire externe.

Accord encadrant le service d'une nourrice pour l'allaitement, la nutrition et la surveillance d'un nourrisson ou jeune enfant.

Protocole de sécurité et plan d'évacuation d'un établissement scolaire : consignes, responsables et conduite à tenir en cas d'urgence.

Contrat de prestation de services sur un campus universitaire (entretien, gardiennage, reprographie, restauration) conforme aux règles OHADA.

Convention d'accompagnement VAE pour la validation des acquis de l'expérience professionnelle.

Document stratégique de planification du développement d'un établissement scolaire privé sur 3 à 5 ans.

Document stratégique de planification du développement d'un réseau de crèches, incluant l'analyse de marché, les objectifs d'expansion et le plan financier.

Accord de franchise entre un franchiseur spécialisé en crèches et un franchisé, définissant les droits d'enseigne, le concept pédagogique et les redevances.

Convention de coopération éducative entre un établissement local et une école internationale partenaire.

Budget annuel d'un département universitaire : dotations, dépenses de fonctionnement, missions et équipements pédagogiques.

Convention entre un établissement et un organisme certificateur pour la délivrance de certifications académiques privées.

Contrat de franchise permettant à un opérateur de développer un réseau d'établissements scolaires privés sous une enseigne commune.