Catalogue de documents

Règlement intérieur complet d'un établissement scolaire ou de formation : droits et obligations des apprenants, discipline, sanctions et vie de l'établissement.

Contrat de prestation de services sur un campus universitaire (entretien, gardiennage, reprographie, restauration) conforme aux règles OHADA.

Rapport annuel des activités parascolaires d'un établissement

Accord cadre organisant une collaboration scientifique entre deux ou plusieurs institutions de recherche.

Contrat par lequel une université cède la propriété d'un brevet à un tiers acquéreur.

Convention d'accompagnement VAE pour la validation des acquis de l'expérience professionnelle.

Dossier de demande d'habilitation d'une filière de formation auprès du ministère de l'enseignement supérieur : maquette, encadrement et débouchés.

Dossier de Validation des Acquis de l'Expérience : présentation du parcours professionnel, description des activités, compétences démontrées et pièces justificatives.

Livret remis au stagiaire à son arrivée : présentation de l'organisme, règles de vie, interlocuteurs, planning et informations pratiques.

Document stratégique pluriannuel définissant les axes de développement d'un lycée privé : amélioration pédagogique, extension des capacités, partenariats et investissements.

Document stratégique de planification du développement d'un établissement scolaire privé sur 3 à 5 ans.

Charte de prévention et de répression de la fraude et du plagiat aux examens universitaires : définitions, détection et sanctions.

Convention de partenariat pour la gestion et l'approvisionnement d'une bibliothèque dans un établissement scolaire.

Convention de prestation pour l'organisation d'un assessment center visant l'évaluation de compétences professionnelles.

Contrat entre un auteur académique et un éditeur pour la publication d'un ouvrage ou article scientifique.

Convention de création ou d'hébergement d'un laboratoire de recherche : moyens, gouvernance, personnels et équipements.

Modèle de plan de cours structuré : compétences visées, déroulement séance par séance, méthodes, ressources et évaluation.

Document stratégique de planification du développement d'un réseau de crèches, incluant l'analyse de marché, les objectifs d'expansion et le plan financier.

Règlement intérieur d'une résidence universitaire : conditions d'admission, vie collective, redevances et sanctions.

Plan stratégique pluriannuel d'une université : vision, axes stratégiques, objectifs chiffrés et dispositif de suivi.

Accord de franchise entre un franchiseur spécialisé en crèches et un franchisé, définissant les droits d'enseigne, le concept pédagogique et les redevances.

Convention entre un centre de formation et une chambre professionnelle pour la co-certification de compétences métier.

Convention de coopération éducative entre un établissement local et une école internationale partenaire.

Procès-verbal officiel de jury d'examen : composition du jury, résultats des candidats, délibérations et décisions prises.

Rapport d'évaluation interne ou externe d'une filière de formation : pertinence, résultats, insertion des diplômés et recommandations.

Budget annuel d'un département universitaire : dotations, dépenses de fonctionnement, missions et équipements pédagogiques.

Convention entre un établissement et un organisme certificateur pour la délivrance de certifications académiques privées.

Rapport d'auto-évaluation institutionnelle d'un établissement supérieur dans le cadre d'une démarche d'assurance qualité.

Rapport périodique rédigé par le tuteur ou mentor pour suivre la progression d'un apprenant ou alternant : activités, compétences, difficultés et plan d'action.

Convention entre un organisme de formation et un certificateur accrédité pour l'obtention de la certification ISO 9001.

Convention d'adhésion et de mise en oeuvre du programme de Baccalauréat International dans un lycée privé.

Convention de prestation d'impression sécurisée des sujets d'examen avec protocole de confidentialité renforcée.

Convention de formation par la recherche en entreprise (type CIFRE adaptée au contexte ivoirien) entre université, entreprise et doctorant.

Convention encadrant une thèse de doctorat en cotutelle entre deux établissements de pays différents.

Journal de bord hebdomadaire pour qu'un apprenant trace ses activités, apprentissages, difficultés et objectifs durant une formation ou un stage.

Document de formalisation du projet professionnel d'un étudiant ou d'un salarié en reconversion : auto-diagnostic, exploration métiers, plan d'action.

Fiche décrivant une activité pédagogique précise : objectifs, déroulement, matériel, consignes et critères de réussite.

Contrat de franchise permettant à un opérateur de développer un réseau d'établissements scolaires privés sous une enseigne commune.

Cahier de textes hebdomadaire de l'enseignant : récapitulatif des séances, contenus, travaux donnés et observations.

Fiche structurée accompagnant une carte mentale ou mind map : thème central, branches principales, sous-idées, sources et usage pédagogique.