Catalogue › Contrat d’editeur-auteur litteraire
Contrat d’editeur-auteur litteraire
Contrat d’edition liant un auteur a un editeur pour la publication et la commercialisation d’une oeuvre litteraire, fixant les droits d’auteur et les tirage.
Choisissez votre niveau de service :
Créez votre compte gratuit pour continuer
La création de compte est gratuite et immédiate. Elle vous donne accès au questionnaire, à l’assistant intelligent et à l’historique de vos documents.
- Vos informations sont pré-remplies à chaque nouveau document
- Vos documents restent disponibles dans votre espace
- Vous suivez vos paiements et téléchargez vos factures
Documents similaires
Dans la même catégorie — voir tout →
Adhésion à une coopérativeFormulaire d'adhésion d'un nouveau membre à une coopérative, avec engagement de souscripti…Télécharger →Contrat de joueur de football professionnelContrat liant un club de football professionnel à un joueur pour la durée de la saison ou …Télécharger →Contrat de prêt COOPEC membreContrat de prêt accordé par une COOPEC à l'un de ses membres, avec plan de remboursement e…Télécharger →Plan de travail annuel (AWP) ONGModèle de plan de travail annuel (Annual Work Plan) pour les ONG, structurant les activité…Télécharger →Contrat d’auteur (cession de droits d’auteur)Contrat de cession totale ou partielle des droits d'auteur sur une œuvre littéraire, artis…Télécharger →Contrat de joueur de football professionnelContrat liant un footballeur professionnel à un club sportif pour une durée déterminée, se…Télécharger →