Catalogue › Accord de consignation d'oeuvres d'art (depot-vente galerie)
Accord de consignation d'oeuvres d'art (depot-vente galerie)
Contrat de depot-vente d'oeuvres d'art en galerie, precisant l'inventaire, les prix de vente, les commissions et les responsabilites en cas de dommage.
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